PACCOUD MICHEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	16.10A : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2008-03-31 : lundi 31 mars 2008
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-03-31 : lundi 31 mars 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00010
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PACCOUD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	RENE
Prénom usuel de la personne physique	MICHEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	502930688
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T11:00:07 : samedi 20 mai 2017 - 11h00

Les établissements

ORGENT 01270 COLIGNY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	16.10A : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1610AQ : sciage et rabotage du bois
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01108
Code postal	01270
Date de création de l’établissement	lundi 31 mars 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 mars 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 18 mars 2015 - 00h15
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	COLIGNY
Libellé de voie	ORGENT
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	502930688
Numéro Siret	50293068800010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique