CHAMP DE LA FONTAINE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	6540 : Société civile immobilière
Date de création de l'unité légale	2008-04-29 : mardi 29 avril 2008
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-04-19 : lundi 19 avril 2021
Dénomination de l'unité légale	CHAMP DE LA FONTAINE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	504208844
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2021-07-07T15:33:32 : mercredi 07 juillet 2021 - 15h33

Les établissements

28 LA CLUSE 25300 LA CLUSE-ET-MIJOUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25157
Code postal	25300
Date de création de l’établissement	mardi 29 avril 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 19 avril 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 07 juillet 2021 - 15h33
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LA CLUSE-ET-MIJOUX
Libellé de voie	LA CLUSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	28
Numéro Siren	504208844
Numéro Siret	50420884400010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

3 RUE VICTOR HUGO 25500 MORTEAU

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25411
Code postal	25500
Date de création de l’établissement	lundi 19 avril 2021
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 19 avril 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 07 juillet 2021 - 15h33
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MORTEAU
Libellé de voie	VICTOR HUGO
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	504208844
Numéro Siret	50420884400028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue