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COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE TOURNEFEUILLE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale2008-10-22 : mercredi 22 octobre 2008
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleCOMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE TOURNEFEUILLE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW313001647
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00016
Nombre de périodes de l'unité légale2
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren510258288
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement 2017-05-05T00:13:25 : vendredi 05 mai 2017 - 00h13

Les établissements

PL DE LA MAIRIE 31170 TOURNEFEUILLE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 31557
Code postal 31170
Complément d’adresse FOYER COMMUNAL
Date de création de l’établissement mercredi 22 octobre 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mercredi 22 octobre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 03 février 2009 - 15h45
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune TOURNEFEUILLE
Libellé de voie DE LA MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement 00016
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 510258288
Numéro Siret 51025828800016
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie PL : Place