ARTO NOVA

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.52Z : Enseignement culturel
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2009-06-05 : vendredi 05 juin 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ARTO NOVA
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W501000554
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	513833053
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T12:06:50 : samedi 20 mai 2017 - 12h06

Les établissements

L'HARDELAIRE 50370 BRECEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.52Z : Enseignement culturel
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	50074
Code postal	50370
Complément d’adresse	CHEZ EGRET SYLVIE
Date de création de l’établissement	vendredi 05 juin 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 05 juin 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 15 juin 2014 - 04h47
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BRECEY
Libellé de voie	L'HARDELAIRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	513833053
Numéro Siret	51383305300012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique