TENNIS CLUB SANTENOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.19Z : Autres activités liées au sport
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2009-06-01 : lundi 01 juin 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	TENNIS CLUB SANTENOIS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W211001150
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	513988295
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T12:08:10 : samedi 20 mai 2017 - 12h08

Les établissements

MAIRIE 21590 SANTENAY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.19Z : Autres activités liées au sport
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	21582
Code postal	21590
Complément d’adresse	HOTEL DE VILLE
Date de création de l’établissement	lundi 01 juin 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 06 décembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 18 mai 2013 - 03h42
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SANTENAY
Libellé de voie	MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	513988295
Numéro Siret	51398829500012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)