BOURSEAUX PATRICK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.59B : Autres enseignements
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2009-12-01 : mardi 01 décembre 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-12-01 : mardi 01 décembre 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00018
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BOURSEAUX
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICK
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	PIERRE
Prénom usuel de la personne physique	PATRICK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	519128060
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T12:36:08 : samedi 20 mai 2017 - 12h36

Les établissements

39 DES ARDOISIERES 74110 MORZINE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.59B : Autres enseignements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	74191
Code postal	74110
Date de création de l’établissement	mardi 01 décembre 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 décembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 10 novembre 2012 - 01h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MORZINE
Libellé de voie	DES ARDOISIERES
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	39
Numéro Siren	519128060
Numéro Siret	51912806000018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique