PASSERELLE DE MOTS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2010-06-29 : mardi 29 juin 2010
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	PASSERELLE DE MOTS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W313014453
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00015
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	527708929
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-05T00:24:29 : vendredi 05 mai 2017 - 00h24

Les établissements

3 RUE ESCOUSSIERES ARNAUD BERNARD 31000 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31000
Complément d’adresse	MAISON DES ASSOCIATIONS
Date de création de l’établissement	mardi 29 juin 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 29 juin 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 18 octobre 2010 - 15h08
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	ESCOUSSIERES ARNAUD BERNARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	527708929
Numéro Siret	52770892900015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue