FONTAINE SEBASTIEN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	70.10Z : Activités des sièges sociaux
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2011-05-04 : mercredi 04 mai 2011
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-05-04 : mercredi 04 mai 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00016
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FONTAINE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SEBASTIEN
Prénom usuel de la personne physique	SEBASTIEN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	532233780
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2018-10-25T11:10:30 : jeudi 25 octobre 2018 - 11h10

Les établissements

28 RUE CLAUDE MOREL 01540 VONNAS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.10Z : Activités des sièges sociaux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01457
Code postal	01540
Complément d’adresse	SNC FONTAINE
Date de création de l’établissement	mercredi 04 mai 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 04 mai 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 25 octobre 2018 - 11h10
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VONNAS
Libellé de voie	CLAUDE MOREL
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	28
Numéro Siren	532233780
Numéro Siret	53223378000016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

LES MOLANES 04400 UVERNET-FOURS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	04226
Code postal	04400
Complément d’adresse	RES PRA ROUSTAN PRA LOUP
Date de création de l’établissement	jeudi 30 mars 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 mars 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	UVERNET-FOURS
Libellé de voie	LES MOLANES
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	532233780
Numéro Siret	53223378000024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique