MOINS DE 10

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2011-03-25 : vendredi 25 mars 2011
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	MOINS DE 10
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W9M3001285
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	MD 10
Numéro Siren	532366275
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-05T00:28:59 : vendredi 05 mai 2017 - 00h28

Les établissements

PERRIOLAT 97240 LE FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	97210
Code postal	97240
Complément d’adresse	CZ M BAPTE ROMUALD
Date de création de l’établissement	vendredi 25 mars 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 26 août 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 13 septembre 2013 - 03h34
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LE FRANCOIS
Libellé de voie	PERRIOLAT
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	532366275
Numéro Siret	53236627500016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

MORNE COURBARIL 97290 MARIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	97217
Code postal	97290
Complément d’adresse	CZ MME RAMPALY JOSEPHINE
Date de création de l’établissement	lundi 26 août 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 26 août 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 13 septembre 2013 - 03h34
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MARIN
Libellé de voie	MORNE COURBARIL
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	532366275
Numéro Siret	53236627500024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique