COMITE DES FETES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2003-07-21 : lundi 21 juillet 2003
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	COMITE DES FETES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W263005373
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00017
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	533760500
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2018-04-17T08:01:05 : mardi 17 avril 2018 - 08h01

Les établissements

26780 ESPELUCHE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	26121
Code postal	26780
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	lundi 21 juillet 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 21 juillet 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 25 juillet 2011 - 14h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ESPELUCHE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	533760500
Numéro Siret	53376050000017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique