ROUSSEAU EMILE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.1G : Viticulture
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	1990-03-04 : dimanche 04 mars 1990
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00010
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAF1993
Nom de naissance de la personnes physique	ROUSSEAU
Premier prénom déclaré pour un personne physique	EMILE
Prénom usuel de la personne physique	EMILE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	778360073
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Unité légale purgée	true

Les établissements

48 GRANDE RUE 39600 ARBOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.1G : Viticulture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39013
Code postal	39600
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 04 mars 1990
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ARBOIS
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	48
Numéro Siren	778360073
Numéro Siret	77836007300010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)