ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE CHASTEL-SUR-MURAT

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1969-05-06 : mardi 06 mai 1969
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE CHASTEL-SUR-MURAT
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W153000406
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00019
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	ACCA
Numéro Siren	788605400
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-05T00:44:07 : vendredi 05 mai 2017 - 00h44

Les établissements

MAIRIE 15300 MURAT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	15138
Code postal	15300
Date de création de l’établissement	mardi 06 mai 1969
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 06 mai 1969
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 03 janvier 2017 - 13h28
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MURAT
Libellé de voie	MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	788605400
Numéro Siret	78860540000019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique