INDIVISION BROUSSE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	02.10Z : Sylviculture et autres activités forestières
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	2110 : Indivision entre personnes physiques
Date de création de l'unité légale	2011-09-08 : jeudi 08 septembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-09-08 : jeudi 08 septembre 2011
Dénomination de l'unité légale	INDIVISION BROUSSE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	789483393
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:16:44 : samedi 20 mai 2017 - 02h16

Les établissements

TOUYOUS 40500 MONTGAILLARD

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	02.10Z : Sylviculture et autres activités forestières
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	40195
Code postal	40500
Date de création de l’établissement	jeudi 08 septembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 08 septembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 21 novembre 2012 - 10h06
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MONTGAILLARD
Libellé de voie	TOUYOUS
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	789483393
Numéro Siret	78948339300011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique