CMV BIOGAZ

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	35.11Z : Production d'électricité
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2013-04-10 : mercredi 10 avril 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-06-19 : mercredi 19 juin 2019
Dénomination de l'unité légale	CMV BIOGAZ
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	792410805
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:50:08 : lundi 29 août 2022 - 09h50

Les établissements

17 RUE DU STADE 25660 FONTAIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.21Z : Production de combustibles gazeux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25245
Code postal	25660
Complément d’adresse	LA MENUISERIE
Date de création de l’établissement	mercredi 10 avril 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 octobre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 11 janvier 2019 - 10h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FONTAIN
Libellé de voie	DU STADE
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	17
Numéro Siren	792410805
Numéro Siret	79241080500016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

1 VOIE DE MOUILLERON 52160 CHALANCEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4321AB : installation electrique
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	52092
Code postal	52160
Date de création de l’établissement	mercredi 01 octobre 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 décembre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h50
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHALANCEY
Libellé de voie	VOIE DE MOUILLERON
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	792410805
Numéro Siret	79241080500024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés