ASSOCIATION LES PETITES PATTES 76

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2013-05-22 : mercredi 22 mai 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-02-12 : lundi 12 février 2018
Dénomination de l'unité légale	ASSOCIATION LES PETITES PATTES 76
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W763010084
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	793630047
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2018-02-27T15:38:53 : mardi 27 février 2018 - 15h38

Les établissements

12 RUE DU MANOIR QUEVAL 76140 LE PETIT-QUEVILLY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76498
Code postal	76140
Date de création de l’établissement	mercredi 22 mai 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 12 février 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 27 février 2018 - 15h38
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LE PETIT-QUEVILLY
Libellé de voie	DU MANOIR QUEVAL
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	12
Numéro Siren	793630047
Numéro Siret	79363004700017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

39 RESIDENCE DU MOULIN 76500 LA LONDE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76391
Code postal	76500
Complément d’adresse	ROUTE DE PARIS
Date de création de l’établissement	lundi 12 février 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 12 février 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 16h22
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LA LONDE
Libellé de voie	RESIDENCE DU MOULIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	39
Numéro Siren	793630047
Numéro Siret	79363004700025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique