PEIGNAUX FRANCOIS XAVIER

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	35.11Z : Production d'électricité
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2013-05-06 : lundi 06 mai 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-05-06 : lundi 06 mai 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00014
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PEIGNAUX
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS XAVIER
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS XAVIER
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	793817008
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2015-07-11T08:50:57 : samedi 11 juillet 2015 - 08h50

Les établissements

21540 ECHANNAY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21238
Code postal	21540
Complément d’adresse	LE VILLAGE
Date de création de l’établissement	lundi 06 mai 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 06 mai 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 24 juin 2013 - 11h21
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ECHANNAY
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	793817008
Numéro Siret	79381700800014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique