ARTEFFECT

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.12B : Ingénierie, études techniques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2013-09-01 : dimanche 01 septembre 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-09-30 : mercredi 30 septembre 2020
Dénomination de l'unité légale	ARTEFFECT
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	797587144
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	11 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:53:11 : lundi 29 août 2022 - 09h53

Les établissements

RUE DU BELVEDERE 91400 ORSAY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code cedex	91403
Code commune de l’établissement	91471
Code postal	91400
Complément d’adresse	CTRE SCIENT B 503 INS OPT GRADUATE
Date de création de l’établissement	dimanche 01 septembre 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 10 juillet 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 26 avril 2016 - 06h14
Distribution spéciale de l’établissement	BP
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé du code cedex	ORSAY CEDEX
Libellé de la commune	ORSAY
Libellé de voie	DU BELVEDERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	797587144
Numéro Siret	79758714400016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

104 AV DE LA RESISTANCE 93100 MONTREUIL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	93048
Code postal	93100
Date de création de l’établissement	vendredi 10 juillet 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 10 juillet 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h53
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MONTREUIL
Libellé de voie	DE LA RESISTANCE
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	104
Numéro Siren	797587144
Numéro Siret	79758714400024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	11 : 10 à 19 salariés
Type de voie	AV : Avenue