CULTURE ET LOISIRS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1974-09-16 : lundi 16 septembre 1974
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	CULTURE ET LOISIRS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W472000346
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00013
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	797867645
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-05T00:49:06 : vendredi 05 mai 2017 - 00h49

Les établissements

MAIRIE 47320 CLAIRAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	47065
Code postal	47320
Date de création de l’établissement	lundi 16 septembre 1974
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 16 septembre 1974
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 14 octobre 2013 - 15h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CLAIRAC
Libellé de voie	MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	797867645
Numéro Siret	79786764500013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique