J.A.N.C. BIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	6540 : Société civile immobilière
Date de création de l'unité légale	2013-10-15 : mardi 15 octobre 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-10-15 : mardi 15 octobre 2013
Dénomination de l'unité légale	J.A.N.C. BIS
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00017
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	797980588
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2013-10-20T04:01:32 : dimanche 20 octobre 2013 - 04h01

Les établissements

1 CHE DE CAHUZAC 09100 PAMIERS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	09225
Code postal	09100
Date de création de l’établissement	mardi 15 octobre 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 15 octobre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 20 octobre 2013 - 04h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	PAMIERS
Libellé de voie	DE CAHUZAC
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	797980588
Numéro Siret	79798058800017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin