FRANQUEVILLE SEBASTIEN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	38.32Z : Récupération de déchets triés
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2013-10-26 : samedi 26 octobre 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-10-26 : samedi 26 octobre 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00018
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FRANQUEVILLE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SEBASTIEN
Prénom usuel de la personne physique	SEBASTIEN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	798188983
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:15:14 : samedi 20 mai 2017 - 03h15

Les établissements

LES COUSTALS 24150 VARENNES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	38.32Z : Récupération de déchets triés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	24566
Code postal	24150
Date de création de l’établissement	samedi 26 octobre 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 26 octobre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 29 octobre 2013 - 14h31
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VARENNES
Libellé de voie	LES COUSTALS
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	798188983
Numéro Siret	79818898300018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique