CNM PROCESS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.12B : Ingénierie, études techniques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2013-10-29 : mardi 29 octobre 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-03-23 : vendredi 23 mars 2018
Dénomination de l'unité légale	CNM PROCESS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	798297503
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:53:49 : lundi 29 août 2022 - 09h53

Les établissements

515 RTE DE SUZE 26240 CLAVEYSON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	26094
Code postal	26240
Date de création de l’établissement	mardi 29 octobre 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 06 janvier 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 29 septembre 2018 - 13h34
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CLAVEYSON
Libellé de voie	DE SUZE
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	515
Numéro Siren	798297503
Numéro Siret	79829750300012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

709 RUE DES SABLES ET PRES DE GAUD 26260 SAINT DONAT SUR L'HERBASSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	26301
Code postal	26260
Date de création de l’établissement	vendredi 06 janvier 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 06 janvier 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h53
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT DONAT SUR L'HERBASSE
Libellé de voie	DES SABLES ET PRES DE GAUD
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	709
Numéro Siren	798297503
Numéro Siret	79829750300020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	03 : 6 à 9 salariés
Type de voie	RUE : Rue