French corporate | Toute l'information légale sur les entreprises de France

ARTE(F)ACT.

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale2009-11-17 : mardi 17 novembre 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleARTE(F)ACT.
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW691075193
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00014
Nombre de périodes de l'unité légale2
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren801699208
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement 2018-04-17T08:07:14 : mardi 17 avril 2018 - 08h07

Les établissements

1 RUE DU TONKIN 69100 VILLEURBANNE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 69266
Code postal 69100
Date de création de l’établissement mardi 17 novembre 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 17 novembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 14 avril 2014 - 17h16
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune VILLEURBANNE
Libellé de voie DU TONKIN
Numéro interne de classement de l'établissement 00014
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 1
Numéro Siren 801699208
Numéro Siret 80169920800014
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie RUE : Rue