S.E.B.R.A.F

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	28.30Z : Fabrication de machines agricoles et forestières
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2014-06-12 : jeudi 12 juin 2014
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-06-30 : jeudi 30 juin 2022
Dénomination de l'unité légale	S.E.B.R.A.F
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	803410091
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:58:19 : lundi 29 août 2022 - 09h58

Les établissements

10 RUE JEAN DAUMAS 06400 CANNES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	77.40Z : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	06029
Code postal	06400
Date de création de l’établissement	jeudi 12 juin 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 février 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 07 mars 2016 - 14h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CANNES
Libellé de voie	JEAN DAUMAS
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	803410091
Numéro Siret	80341009100018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

63 AV SIMONE VEIL 06200 NICE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	28.30Z : Fabrication de machines agricoles et forestières
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	06088
Code postal	06200
Complément d’adresse	C/O METROPOLE NICE COTE D AZUR 61 -
Date de création de l’établissement	lundi 01 février 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 juin 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h58
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	NICE
Libellé de voie	SIMONE VEIL
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	63
Numéro Siren	803410091
Numéro Siret	80341009100026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	AV : Avenue