COMITE DE JUMELAGE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2011-11-17 : jeudi 17 novembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	COMITE DE JUMELAGE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W463000506
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00013
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	803649698
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2018-04-17T08:09:50 : mardi 17 avril 2018 - 08h09

Les établissements

MAIRIE 46110 VAYRAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	46330
Code postal	46110
Date de création de l’établissement	jeudi 17 novembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 17 novembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 22 juillet 2014 - 16h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VAYRAC
Libellé de voie	MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	803649698
Numéro Siret	80364969800013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique