ROUEDE ARBAS PETANQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1962-02-28 : mercredi 28 février 1962
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	1962-02-28 : mercredi 28 février 1962
Dénomination de l'unité légale	ROUEDE ARBAS PETANQUE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W312000972
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	838661486
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2018-04-04T15:25:09 : mercredi 04 avril 2018 - 15h25

Les établissements

MAIRIE 31160 ROUEDE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31461
Code postal	31160
Date de création de l’établissement	mercredi 28 février 1962
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 28 février 1962
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 04 avril 2018 - 15h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ROUEDE
Libellé de voie	MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	838661486
Numéro Siret	83866148600012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique