COTES ET MAISONS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.12B : Ingénierie, études techniques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2018-03-21 : mercredi 21 mars 2018
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-01-31 : dimanche 31 janvier 2021
Dénomination de l'unité légale	COTES ET MAISONS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00021
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	838846244
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T10:26:13 : lundi 29 août 2022 - 10h26

Les établissements

25620 MAMIROLLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25364
Code postal	25620
Complément d’adresse	ZONE INDUSTRIELLE LES QUATRE VENTS
Date de création de l’établissement	mercredi 21 mars 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 21 février 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 18 mars 2020 - 09h17
Dénomination usuelle de l’établissement	LES TERRASSES DES 4 VENTS
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MAMIROLLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	838846244
Numéro Siret	83884624400013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

3 RUE ARMAND BARTHET 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	vendredi 21 février 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 janvier 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 10h26
Dénomination usuelle de l’établissement	COTES ET MAISONS
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	ARMAND BARTHET
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	838846244
Numéro Siret	83884624400021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue