French corporate

Rapport sur MOURET*DANIEL/

Présentation générale de MOURET*DANIEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MOURET*DANIEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MOURET*DANIEL/ est situé au DOM D'IZARN 09210 LEZAT SUR LEZE
Elle a été crée le 07/1980 et elle est immatriculée sous le numéro 319091286 au greffe de FOIX
MOURET*DANIEL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 3213Z (Fabrication articles bijouterie fantaisie & articles similaires) et le code de l'activité de son établissement principal est 3213Z (Fabrication articles bijouterie fantaisie & articles similaires).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 3213Z (Fabrication articles bijouterie fantaisie & articles similaires), les activités sont :
  • la fabrication de bijoux de fantaisie :
  • bagues, bracelets, colliers et articles de bijouterie fantaisie similaires en plaqués ou en doublés de métaux précieux sur métaux communs
  • articles de bijouterie contenant des pierres artificielles, telles que pierres précieuses artificielles, diamants de synthèse et autres
  • la fabrication de bracelets de montres en métal (à l'exception des métaux précieux)

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication d'articles de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou en doublés de métaux précieux (cf32.12Z)
  • la fabrication d'articles de bijouterie contenant des pierres précieuses authentiques (cf32.12Z)
  • la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux (cf32.12Z)

Chiffre d’affaire

MOURET*DANIEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

MOURET*DANIEL/ est du ressort du greffe de FOIX dont les coordonnées postales sont PLACE SAINT VOLUSIEN BP 153 09004 FOIX CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 61 02 64 73 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-foix.fr.
Les greffiers sont : BASTIDE Béatrice , BASTIDE Didier
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h et de 13h30 à 16h

TVA

Si MOURET*DANIEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR76319091286


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MOURET*DANIEL/ de part son activité de 3213Z (Fabrication articles bijouterie fantaisie & articles similaires) sont :
  • 00567 Bijouterie joaillerie orfèvrerie
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01487 Commerce de détail de l'horlogerie bijouterie
  • 00573 Commerces de gros
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 01375 Métallurgie Doubs
  • 01627 Métallurgie Puy De Dôme Clermont Ferrand
  • 00804 VRP

Dirigeants

Les mandataires sociaux