French corporate

Rapport sur MASSELIN*JEAN FRANCOIS RENE/

Présentation générale de MASSELIN*JEAN FRANCOIS RENE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MASSELIN*JEAN FRANCOIS RENE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MASSELIN*JEAN FRANCOIS RENE/ est situé au 74 RUE THIERRY DE MARTEL 27430 MUIDS
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 326155041 au greffe de EVREUX
MASSELIN*JEAN FRANCOIS RENE/ n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4312B (Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse) et le code de l'activité de son établissement principal est 4312B (Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4312B (Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse), les activités sont :
  • les travaux de remodelage des sols
  • les travaux de grande masse préalables à la construction de voies de communication : routes et autoroutes, voies ferrées, canaux, etc.
  • la préparation de sites pour l'exploitation minière :
  • enlèvement des déblais et autres travaux d'aménagement et de préparation des terrains et des sites miniers, à l'exception des sites de pétrole ou de gaz
  • les prestations indépendantes d'artificiers, pour toutes applications

Mais sont exclues les activités :
  • le forage de puits d'extraction de pétrole ou de gaz (cf06.10Z et 06.20Z)
  • la décontamination des sols (cf39.00Z)
  • le forage de puits d'eau (cf42.21Z)
  • le fonçage de puits (cf43.99D)

Chiffre d’affaire

MASSELIN*JEAN FRANCOIS RENE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

MASSELIN*JEAN FRANCOIS RENE/ est du ressort du greffe de EVREUX dont les coordonnées postales sont 7 RUE DE LA PETITE CITE 27003 EVREUX CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 32 22 37 20 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-evreux.fr.
Les greffiers sont : BOURCIER Sybille , De JUNNEMANN Françoise
Le greffe est ouvert 9h-12h/14h-16h30

TVA

Si MASSELIN*JEAN FRANCOIS RENE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR42326155041


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MASSELIN*JEAN FRANCOIS RENE/ de part son activité de 4312B (Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse) sont :
  • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 02409 Travaux publics cadres
  • 02614 Travaux publics ETAM
  • 01702 Travaux publics ouvriers

Dirigeants

Les mandataires sociaux