French corporate

Rapport sur BRAIL*MICHEL BERNARD/

Présentation générale de BRAIL*MICHEL BERNARD/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BRAIL*MICHEL BERNARD/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BRAIL*MICHEL BERNARD/ est situé au RTE DE LAVAL 81600 SENOUILLAC
Elle a été crée le 15/09/1987 et elle est immatriculée sous le numéro 341759306 au greffe de CARCASSONNE
BRAIL*MICHEL BERNARD/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 2540Z (Fabrication d'armes et de munitions) et le code de l'activité de son établissement principal est 2540Z (Fabrication d'armes et de munitions).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 2540Z (Fabrication d'armes et de munitions), les activités sont :
  • la fabrication d'armes lourdes : matériel d'artillerie, mitrailleuses, lance-roquettes, torpilles, etc.
  • la fabrication d'armes légères, de revolvers et de pistolets quel qu'en soit le calibre
  • la fabrication d'armes de chasse, de tir sportif et de défense, même à air comprimé, ainsi que leurs munitions
  • la fabrication de munitions de guerre : bombes, mines, roquettes, obus, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de poudres propulsives ou explosives, d'amorces, de fusées éclairantes, etc(cf20.51Z)
  • la fabrication d'armes blanches (cf25.71Z)
  • la fabrication de véhicules blindés pour le transport de fonds (cf29.10Z)
  • l'implantation des armements sur bâtiments de guerre (cf30.11Z) et avions de combat (cf30.30Z)
  • la fabrication de missiles balistiques (cf30.30Z)
  • la fabrication de chars et d'autres véhicules blindés de combat (cf30.40Z)

Chiffre d’affaire

BRAIL*MICHEL BERNARD/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BRAIL*MICHEL BERNARD/ est du ressort du greffe de CARCASSONNE dont les coordonnées postales sont 34 RUE DE STRASBOURG 11000 CARCASSONNE
Le greffe peut être appelé au 04 68 11 27 30
Les greffiers sont : MAUREL Simon , GUALINO Marie-Christine

TVA

Si BRAIL*MICHEL BERNARD/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR55341759306


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BRAIL*MICHEL BERNARD/ de part son activité de 2540Z (Fabrication d'armes et de munitions) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00044 Industries chimiques
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 01867 Métallurgie Drome Ardèche
  • 01578 Métallurgie Loire Yssingeaux
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne
  • 02344 Sidérurgie

Dirigeants

Les mandataires sociaux