FRANCHE COMTE SIGNAUX
Présentation générale de FRANCHE COMTE SIGNAUX
Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FRANCHE COMTE SIGNAUX et ses dirigeants.
Immatriculation
La société FRANCHE COMTE SIGNAUX est situé au RTE DEPARTEMENTALE 101 25290 RUREY
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le vendredi 27 octobre 1989 et qui est immatriculée sous le numéro 352722128 au greffe de BESANCON
Elle emploie avec 20 à 49 salariés
Forme juridique et activité
Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 250 000,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 25.99B ( Fabrication d'autres articles métalliques)
L'activité déclarée au greffe est : Fabrication d'autres articles métalliques
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 25.99B (Fabrication d'autres articles métalliques), les activités sont :
- - la fabrication des petites fournitures métalliques diverses : bouclerie, rivets creux
- - la fabrication d'agrafes de bureau et d'autres fournitures métalliques pour le bureau, pour la maroquinerie, etc.
- - la fabrication d'articles de voirie
- - la fabrication d'éléments de couverture en métal ; gouttières, faîtages, etc.
- - la fabrication de matériel de voies assemblé
- - la fabrication de sacs en feuilles métalliques minces
- - la fabrication de coffres-forts, de portes blindées et de compartiments pour chambres fortes
- - la fabrication d'aimants permanents
- - la fabrication d'articles divers en métaux communs :
- - échelles et escabeaux
- - panneaux indicateurs
- - hélices, pales, ancres
- - cloches, clochettes et grelots
- - badges et insignes
- - baleines et manches de parapluie
- - peignes, brosses, bigoudis, etc.
Mais exclus
- - la fabrication d'armes blanches (cf25.71Z)
- - la fabrication de caddies (cf30.99Z)
- - la fabrication de mobilier métallique (cf31.0)
- - la fabrication d'articles de sport (cf32.30Z)
- - la fabrication de jeux et jouets (cf32.40Z)
- - la construction de chambres fortes (cf43.99D)
Chiffre d’affaire
FRANCHE COMTE SIGNAUX à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de -900 010.00 € grace à 2 établissement(s) et avec 20 à 49 salariés
Greffe
FRANCHE COMTE SIGNAUX est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : 9h30 à 12 h et 14h à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr
TVA intracommunautaire
Si FRANCHE COMTE SIGNAUX est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR89352722128
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.
Conventions collectives
Les conventions collectives applicables à FRANCHE COMTE SIGNAUX de part son activité de 25.99B ( Fabrication d'autres articles métalliques) sont :
- 00650 : Métallurgie cadres (10.9% des salariés)
- 00054 : Métallurgie Région Parisienne (8.5% des salariés)
- 02700 : Métallurgie Oise (4.6% des salariés)
- 01604 : Métallurgie Seine Maritime Rouen Dieppe (4.6% des salariés)
- 01578 : Métallurgie Loire Yssingeaux (4.1% des salariés)
- 00292 : Plasturgie (3.4% des salariés)
- 00878 : Métallurgie Rhône (3.1% des salariés)
- 01369 : Métallurgie Loire Atlantique (3.1% des salariés)
- 01967 : Métallurgie Bas Rhin (2.9% des salariés)
- 01387 : Métallurgie Flandres Douaisis (2.4% des salariés)
- 01375 : Métallurgie Doubs (2.3% des salariés)
- 01902 : Métallurgie Maine et Loire (2.3% des salariés)
- 02221 : Métallurgie Isère Hautes Alpes (2% des salariés)
- 01809 : Métallurgie Jura (2% des salariés)
- 01912 : Métallurgie Haut Rhin (1.7% des salariés)
- 02579 : Métallurgie Loir et Cher (1.7% des salariés)
- 01797 : Métallurgie Somme (1.6% des salariés)
- 01635 : Métallurgie Gironde Landes (1.5% des salariés)
- 00948 : Métallurgie Orne (1.5% des salariés)
- 00887 : Métallurgie Eure (1.4% des salariés)
- 00911 : Métallurgie Seine et Marne (1.4% des salariés)
- 02489 : Métallurgie Vendée (1.3% des salariés)
- 00899 : Métallurgie Marne (1.3% des salariés)
- 00898 : Métallurgie Allier (1.1% des salariés)
- 01059 : Métallurgie Midi Pyrénées (1.1% des salariés)
- 00827 : Métallurgie Ardennes (1% des salariés)
- 01732 : Métallurgie Yonne (1% des salariés)
- Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (26.4% des salariés)
Dirigeants
Les mandataires sociaux depuis 2008
- blouet michel
- braems julien.
- braems pierre.
- braems sébastien.
- comte daniel
- levrey thierry
- scbp ii (sas) représenté par braems sébastien
- ste commissariat aux comptes balanche (saca)
Les modifications survenues dans l'administration de la société FRANCHE COMTE SIGNAUX
- 2008-10-02 : Président du Conseil d'Administration : BRAEMS Pierre. Directeur général délégué : BRAEMS Sébastien. Administrateur : BRAEMS Julien. Commissaire aux comptes titulaire : COMTE Daniel. Commissaire aux comptes suppléant : LEVREY Thierry.
- 2009-10-15 : Président : SCBP II (SAS) représenté par BRAEMS Sébastien Commissaire aux comptes titulaire : COMTE Daniel Commissaire aux comptes suppléant : LEVREY Thierry
- 2009-12-31 : Président : SCBP II (SAS) représenté par BRAEMS Sébastien Commissaire aux comptes titulaire : STE COMMISSARIAT AUX COMPTES BALANCHE (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : BLOUET Michel
Les autres mandats des administrateurs
- blouet michel :
- 2020-07-30 : SIMWOOD (511780538)
- 2019-12-10 : ETABLISSEMENTS HEROGUELLE (312705627)
- 2019-11-06 : DUCKY (403737117)
- 2019-10-30 : SCEA DE KERVERN (412782872)
- 2019-08-30 : SOCIETE CIVILE DE PORTEFEUILLE MAXLIES (853473015)
- 2018-12-06 : GLOB'ENERGIE (510050677)
- 2018-09-06 : D2J INVEST (501613715)
- 2018-08-07 : SOCIETE DE MOULES ET MECANIQUE DE PRECISION PROVENCALE (398924290)
- 2018-06-26 : SCCV AU FIL DE L'EAU (810486753)
- 2016-10-11 : SARL BDTP (413609868)
- 2015-09-03 : CDN DEVELOPPEMENT (813275732)
- 2015-03-08 : BERMA (877250407)
- 2015-01-25 : VIE DES EPINES HOLDING (478721996)
- 2014-10-28 : LAMENRUP 2000 (418035309)
- 2014-10-12 : MASTER PLAST (423408764)
- 2013-10-27 : TPM (448966952)
- 2013-02-26 : CARRIERES DU HAUT DOUBS (340463314)
- 2012-09-26 : YVES BOILLOD (391606464)
- 2012-08-26 : CARRIERES DES HOPITAUX VIEUX (382817468)
- 2012-08-10 : JMJ AUTOMOBILES (422010702)
- braems julien. :
- 2009-07-28 : S.C.P.B. II (508371234)
- comte daniel :
- 2016-10-07 : Q U A R T U S (334149440)
- 2016-05-10 : MEURSAULT LOCATION (445010655)
- 2016-05-08 : HOLDING DU LION (478275456)
- 2016-03-23 : FIDUCIAIRE DE REVISION COMPTABLE DE CONSEIL ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES EN ABREGE : F.R.C.C. (379704281)
- 2016-03-23 : FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTE (300863685)
- 2015-08-26 : JAVAUX LAITHIER TRANSPORT EN ABREGE : J.L.T. (418209029)
- 2014-02-26 : POMPES FUNEBRES D'AVANNE - FUNERARIUM - SERVICES FUNERAIRES COMTOIS (342619939)
- 2014-02-26 : BAUDOZ JOUETS (722820602)
- 2013-12-31 : LAQUOR (380498923)
- 2013-02-26 : SKINEXIGENCE (488428749)
- 2012-10-10 : COMPTOIR ELECTRIQUE BISONTIN (622820686)
- 2012-05-23 : DELTA MICROTECHNIQUES (412914152)
- 2012-05-15 : EUCLID INGENIERIE (302381645)
- 2012-01-10 : B.3.G.2. (451752752)
- 2011-12-27 : VIEILLE MATERIAUX (380595751)
- 2011-05-25 : SA GINDRO (319472809)
- 2011-04-12 : FINANCIERE DIFELE (432161966)
- 2011-03-25 : SOTEXO (384668265)
- 2011-02-15 : ATLANTIQUE SOLEIL (401136742)
- 2011-01-12 : CENTRE EUROPEEN DE SERVICE HORLOGER (775752066)
- levrey thierry :
- 2018-09-06 : PROSOL TECHNOLOGIE S.A.S. (422445171)
- 2018-07-19 : ROUSSEL FRERES PRECISION MECANIQUE (300846532)
- 2018-07-04 : SMB (329935639)
- 2018-01-21 : SIBRA (382393742)
- 2016-12-07 : AUDIT CONSULT ASSOCIES (380960047)
- 2016-10-07 : PLANETE PAIN (353782626)
- 2016-05-08 : HOLDING DU LION (478275456)
- 2016-03-25 : SOFIVAL (352586515)
- 2016-01-13 : INDUSTRIE DE THERMOFORMAGE ET MECANO SOUDURE (321560617)
- 2015-06-24 : OPALE ENERGIES NATURELLES (505092957)
- 2015-05-19 : SPA AUTO (811426824)
- 2014-12-29 : FLOOR AND MATTER (808617310)
- 2014-02-11 : RECEPTEL (432884732)
- 2013-11-14 : A.E.C.E. AUTOMATISMES ECLAIRAGES ET CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES (385146816)
- 2013-08-23 : MOTOS MIELLIN (315214445)
- 2013-08-11 : METALL SERVICE PLUS EN ABREGE : M.S.P. (437603269)
- 2013-02-26 : X L TECHNIQUES (431654607)
- 2012-11-27 : P M B (642820302)
- 2011-09-01 : SOCIETE DE DISTRIBUTION ELECTROMENAGER MEUBLES (352421127)
- 2011-01-12 : S.A. G.C.P. (353643836)
- ste commissariat aux comptes balanche (saca) :
- 2011-02-25 : ATLANTIDE ENVIRONNEMENT (521718882)
- 2009-12-31 : SIGNALISATION POSE MAINTENANCE (950495861)
- 2009-10-15 : TRANS 4 EQUIPEMENT (410452031)
Réseau d'affaire
Fiche synthétique
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société FRANCHE COMTE SIGNAUX et ses dirigeants.Identification de l'établissement | |
Dénomination de l'unité légale | FRANCHE COMTE SIGNAUX |
Caractéristiques juridique | |
Numéro siret du siége | 352722128 00019 |
Catégorie juridique de l'unité légale | 5710 SAS, société par actions simplifiée |
Date de création de l'unité légale | 1989-10-27 : vendredi 27 octobre 1989 |
Activité principale de l'unité légale | 25.99B : Fabrication d'autres articles métalliques |
État administratif de l'unité légale | A : Active |
Caractéristiques économiques | |
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale | 2018 |
Caractère employeur de l'unité légale | N : unité légale non employeuse |
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise | PME petite ou moyenne entreprise |
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale | 12 avec 20 à 49 salariés |
Activité | |
Section | Industrie manufacturière |
Sous section | Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements |
Division | Fabrication d'autres ouvrages en métaux |
Activite | Fabrication d'autres articles métalliques |
Synonyme | métallurgie, fabricant d'articles métalliques, fabricant d'articles en métal |
Données comptables
Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de FRANCHE COMTE SIGNAUX- CO
2019 | 6 766 491.00 | 3 904 727.00 |
2018 | 2 861 763.00 | 3 795 732.00 |
2019 | 250 000.00 |
2018 | 250 000.00 |
2019 | -900 010.00 |
2018 | -1 400 012.00 |
2019 | 3 904 727.00 |
2018 | 3 795 732.00 |
2019 | 5 007 869.00 | |
2018 | 1 530 973.00 | 3 476 896.00 |
Evenements
Cette section vous présente les différents événements de la société FRANCHE COMTE SIGNAUX- jeudi 02 octobre 2008: Modification
Bodacc B n°20080178 publié le 02/10/2008Annonce n° 454 N° RCS : 352722128 - Dénomination : FRANCHE COMTE SIGNAUX - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président du Conseil d'Administration : BRAEMS Pierre. Directeur général délégué : BRAEMS Sébastien. Administrateur : BRAEMS Julien. Commissaire aux comptes titulaire : COMTE Daniel. Commissaire aux comptes suppléant : LEVREY Thierry. - Modification : Modification survenue sur l'administration
- vendredi 03 octobre 2008: Depot des comptes
- jeudi 15 octobre 2009: Modification
Bodacc B n°20090199 publié le 15/10/2009Annonce n° 323 N° RCS : 352722128 - Dénomination : FRANCHE COMTE SIGNAUX - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : SCBP II (SAS) représenté par BRAEMS Sébastien Commissaire aux comptes titulaire : COMTE Daniel Commissaire aux comptes suppléant : LEVREY Thierry - Modification : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
- mercredi 25 novembre 2009: Depot des comptes
- jeudi 31 décembre 2009: Modification
Bodacc B n°20090252 publié le 31/12/2009Annonce n° 623 N° RCS : 352722128 - Dénomination : FRANCHE COMTE SIGNAUX - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : SCBP II (SAS) représenté par BRAEMS Sébastien Commissaire aux comptes titulaire : STE COMMISSARIAT AUX COMPTES BALANCHE (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : BLOUET Michel - Modification : Modification survenue sur l'administration
- lundi 15 mars 2010: Depot des comptes
- lundi 27 décembre 2010: Depot des comptes
- mardi 20 décembre 2011: Depot des comptes
- samedi 08 décembre 2012: Depot des comptes
- mercredi 22 janvier 2014: Depot des comptes
- vendredi 28 novembre 2014: Depot des comptes
- samedi 12 mars 2016: Depot des comptes
- vendredi 14 avril 2017: Depot des comptes
- mardi 20 mars 2018: Depot des comptes
- mercredi 13 mars 2019: Jugement
Bodacc A publié le 13/03/2019Annonce n° 3216 N° RCS : 352722128 - Dénomination : FRANCHE COMTE SIGNAUX route Départementale 101 25290 Rurey Fabrication d'autres articles métalliques - forme juridique : Société par actions simplifiée - Jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Octobre 2018 , désignant administrateur la SELARL AJ Partenaires, représentée par Maître Maurice PICARD 22, rue du Cordier - BP 107 - 01003 Bourg-en-Bresse avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com. - Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
- mardi 18 juin 2019: Depot des comptes
- mardi 29 octobre 2019: Depot des comptes
- mercredi 26 février 2020: Jugement
Bodacc A publié le 26/02/2020Annonce n° 2524 N° RCS : 352722128 - Dénomination : FRANCHE COMTE SIGNAUX route Départementale 101 25290 Rurey Fabrication d'autres articles métalliques - forme juridique : Société par actions simplifiée - Jugement : Jugement arrêtant le plan de cession. - Nature : Jugement arrêtant un plan de cession
- mercredi 09 décembre 2020: Jugement
Bodacc A publié le 09/12/2020Annonce n° 1306 N° RCS : 352722128 - Dénomination : FRANCHE COMTE SIGNAUX route Départementale 101 25290 Rurey Fabrication d'autres articles métalliques - forme juridique : Société par actions simplifiée - Jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon , et mettant fin à la mission de l'administrateur la SELARL AJ Partenaires, représentée par Maître Maurice PICARD. - Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Etablissements
Cette section vous présente les établissements actifs de la société FRANCHE COMTE SIGNAUX- mardi 12 mai 2020 : Ouvert
RTE DEPARTEMENTALE 101 25290 RUREY - dimanche 25 décembre 1994 : Fermé
34 RTE DE BESANCON 25220 THISE - mardi 12 mai 2020 : Ouvert
ZONE ARTISANALE 25290 EPEUGNEY - mardi 01 janvier 2008 : GUYANE SIGNALISATION Fermé
9 LOT COLLERY III 97300 CAYENNE
Concurrence
Cette section vous présente des concurrents de la société FRANCHE COMTE SIGNAUX- MORHAIN VINCENT : 5 RUE DE LA SAUVEGARDE 57420 GOIN
- PERREAU CHRISTOPHE : 57 GRANDE RUE 10160 PLANTY
- ROBELIN BRUNO : BOIS DE TERNAND 01480 FRANS
- AMEN : 70 BD ROBERT BALLANGER 93420 VILLEPINTE
- ECODIDACT : 2 RTE DES GRANGES 43210 BAS-EN-BASSET
- EST METALLURGIE : 18 RUE NEUVE 67500 WEITBRUCH
- ETS GEORGET : 14 RUE DE BLAINVILLE 10170 SAINT-OULPH
- GT PRODUCTION : 13 RUE DE PERTAIN 80200 MARCHELEPOT-MISERY
- MATERIEL PROTECTION SECURITE : 31 RUE DES IMPRIMEURS 44220 COUERON
- MSR 03 - MECA STRUCTURE RACING 03 : 36 RUE DU COMMANDANT LOUIS BLAISON 03120 LAPALISSE
- MULTIPANEL UK : THORVERTON ROAD MATFORD
- OCEANE PROFILS : 17 RUE DES ECHANGES 56200 LA GACILLY
- SARL G.C.O GALLIER JEAN LOUIS : RUE DU MOULIN 61800 TINCHEBRAY-BOCAGE
- SPEED SOUDURE : 3 ALL DE SISTERON 31770 COLOMIERS
- VENDOME SIGNALISATION : RUE RENE BERANGER 41270 DROUE
Environnement local
Cette section vous présente les sociétés prochent de la société FRANCHE COMTE SIGNAUX- CLAUZEL SYLVIE : 18 RUE JACQUES GERVAIS 25290 ORNANS
- CRUBLE MARIE CHRISTINE : 3 RUE DE L EGLISE 25290 EPEUGNEY
- DRUART SARAH : 20 RUE GEORGES BRASSENS 25290 ORNANS
- MERCIER LEA : 6 RUE DES MINIMES 25290 ORNANS
- ROYANNEZ JEREMY : 12 RUE DU CLOS DES HAIES 25290 ORNANS
- VIENNET CHRISTELLE : 1 RUELLE DES FERMES 25290 ORNANS
- AU MARCHE D'ORNANS : 26 RUE PIERRE VERNIER 25290 ORNANS
- BEAUVOIR BETAIL : FERME DE BEAUVOIR 25290 RUREY
- CUMA DE LA CORVEE : MAIRIE 25290 CADEMENE
- GUILLIN EMBALLAGES : AV MARECHAL LATTRE TASSIGNY 25290 ORNANS
- SCI LES CAMPANULES : 2 RUE DE L ILE AUX PRETRES 25290 ORNANS
- SCI PONTARLIER : 5 RUE DE CANTLEY 25290 ORNANS
- SIMON MOIRANS : 19 RUE DES PRIEVRES 25290 ORNANS
- SOCIETE FRANC COMTOISE D'APPLICATIONS : 5 RUE DE CANTLEY 25290 ORNANS
- SRP : 29 AV WILSON 25290 ORNANS
Approfondir la recherche
Cette section vous propose des liens pré-définis pour approfondir vos recherches sur la société FRANCHE COMTE SIGNAUXRéseaux sociaux
Réseaux académiques
Moteur de recherche
Moteur photographique
Recherche de personne
Sommaire
Présentation générale
- - Immatriculation
- - Forme juridique et activité
- - Activités relative aux codes APE
- - Chiffre d’affaire
- - Greffe
- - TVA
- - Conventions collectives