FRANCHE COMTE SIGNAUX

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	25.99B : Fabrication d'autres articles métalliques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1989-10-27 : vendredi 27 octobre 1989
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-05-12 : mardi 12 mai 2020
Dénomination de l'unité légale	FRANCHE COMTE SIGNAUX
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00019
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	352722128
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:03:14 : lundi 29 août 2022 - 09h03

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.99B : Fabrication d'autres articles métalliques
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25511
Code postal	25290
Date de création de l’établissement	vendredi 27 octobre 1989
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 12 mai 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h03
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	RUREY
Libellé de voie	DEPARTEMENTALE 101
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	352722128
Numéro Siret	35272212800019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	28.4B : Découpage, emboutissage
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25560
Code postal	25220
Date de création de l’établissement	jeudi 01 mars 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 25 décembre 1994
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	THISE
Libellé de voie	DE BESANCON
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	34
Numéro Siren	352722128
Numéro Siret	35272212800027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.99B : Fabrication d'autres articles métalliques
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25220
Code postal	25290
Date de création de l’établissement	lundi 01 avril 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 12 mai 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h03
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	EPEUGNEY
Libellé de voie	ZONE ARTISANALE
Numéro interne de classement de l'établissement	00035
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	352722128
Numéro Siret	35272212800035
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.99B : Fabrication d'autres articles métalliques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	97302
Code postal	97300
Date de création de l’établissement	jeudi 01 septembre 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 13 novembre 2008 - 08h17
Première ligne d’enseigne de l’établissement	GUYANE SIGNALISATION
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CAYENNE
Libellé de voie	COLLERY III
Numéro interne de classement de l'établissement	00043
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	9
Numéro Siren	352722128
Numéro Siret	35272212800043
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LOT : Lotissement

Documents