ARTICA

Présentation générale de ARTICA

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ARTICA et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ARTICA est situé au 86 RUE DES ARENES 39100 DOLE
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le vendredi 15 janvier 1993 et qui est immatriculée sous le numéro 390134328 au greffe de LONS-LE-SAUNIER
Elle emploie avec 3 à 5 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.11Z ( Activités d'architecture)

L'activité déclarée au greffe est : Activités d'architecture

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.11Z (Activités d'architecture), les activités sont :

• - conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• - l'urbanisme et l'architecture paysagère
• - la conception de projets architecturaux :
• - les activités de conseil en matière d'architecture

Mais exclus

• - la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• - la décoration intérieure (cf74.10Z)
• - les activités d'ingénierie (cf71.12B)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)

Chiffre d’affaire

ARTICA à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 3 à 5 salariés

Greffe

ARTICA est du ressort du greffe de LONS-LE-SAUNIER dont les coordonnées postales sont 295 RUE GEORGES TROUILLOT 39000 LONS LE SAUNIER
Le greffe peut être appelé au 0384244476 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse

TVA intracommunautaire

Si ARTICA est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR26390134328
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ARTICA de part son activité de 71.11Z ( Activités d'architecture) sont :

• 02332 : Entreprises d'architecture (85.4% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.8% des salariés)
• 02666 : Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement (2.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société ARTICA

L'administration de la société ARTICA est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société ARTICA et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	ARTICA
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	390134328 00058
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	1993-01-15 : vendredi 15 janvier 1993
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 avec 3 à 5 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activités d'architecture
Synonyme	agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de ARTICA

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société ARTICA

• lundi 05 janvier 2009: Depot des comptes
  


• samedi 18 juillet 2009: Depot des comptes
  


• mercredi 01 septembre 2010: Depot des comptes
  


• lundi 08 août 2011: Depot des comptes
  


• lundi 27 août 2012: Depot des comptes
  


• mardi 20 août 2013: Depot des comptes
  


• lundi 11 août 2014: Depot des comptes
  


• mercredi 09 septembre 2015: Depot des comptes
  


• mercredi 07 septembre 2016: Depot des comptes
  


• samedi 08 juillet 2017: Depot des comptes
  


• jeudi 02 août 2018: Depot des comptes
  


• dimanche 04 août 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société ARTICA

• mardi 01 juillet 1997 : Fermé
  66 CHE DE LA FLAMBERE 31300 TOULOUSE


• lundi 01 janvier 1996 : Fermé
  12 RUE ST THIBAUD 39700 LA BRETENIERE


• vendredi 24 mai 2002 : Fermé
  25 PL NATIONALE CHARLES DE GAULLE 39100 DOLE


• lundi 01 décembre 2003 : Fermé
  210 AV VERDUN 39100 DOLE


• mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
  86 RUE DES ARENES 39100 DOLE