ARTICA

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	1993-01-15 : vendredi 15 janvier 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-09-10 : lundi 10 septembre 2018
Dénomination de l'unité légale	ARTICA
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00058
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	390134328
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:14:39 : lundi 29 août 2022 - 09h14

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31300
Date de création de l’établissement	vendredi 15 janvier 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juillet 1997
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	DE LA FLAMBERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	66
Numéro Siren	390134328
Numéro Siret	39013432800017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39076
Code postal	39700
Date de création de l’établissement	vendredi 01 octobre 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 janvier 1996
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LA BRETENIERE
Libellé de voie	ST THIBAUD
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	12
Numéro Siren	390134328
Numéro Siret	39013432800025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	39198
Code postal	39100
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 24 mai 2002
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	DOLE
Libellé de voie	NATIONALE CHARLES DE GAULLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	25
Numéro Siren	390134328
Numéro Siret	39013432800033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code cedex	39106
Code commune de l’établissement	39198
Code postal	39100
Date de création de l’établissement	vendredi 24 mai 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 décembre 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 12h00
Distribution spéciale de l’établissement	BP 400
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé du code cedex	DOLE CEDEX
Libellé de la commune	DOLE
Libellé de voie	VERDUN
Numéro interne de classement de l'établissement	00041
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	210
Numéro Siren	390134328
Numéro Siret	39013432800041
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	39198
Code postal	39100
Date de création de l’établissement	lundi 01 décembre 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	DOLE
Libellé de voie	DES ARENES
Numéro interne de classement de l'établissement	00058
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	86
Numéro Siren	390134328
Numéro Siret	39013432800058
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	RUE : Rue

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