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    686042409
    10 juillet 2009

    FAMILLE MOMMESSIN


    Référence de publication : 20090131 - Annonce : 2039

    Bodacc B n°20090131 publié le 10/07/2009

    Annonce n° 2039 N° RCS : 686042409 - Dénomination : FAMILLE MOMMESSIN - forme juridique : Société Anonyme - capital : - Administration : - Modification : Modification de la dénomination.

    Evénement : modifications
    686042409
    24 juillet 2009

    MAISON MOMMESSIN


    Greffe : mâcon
    Référence de publication : BXC08197003170C - Annonce : 7750

    Depot au Bodacc publié le 24/07/2009

    Annonce n° 7750 N° RCS : 686042409 - Dénomination : MAISON MOMMESSIN 10 rue de la Grange Saint-Pierre 71850 Charnay-lès-Mâcon - forme juridique : Société Anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    686042409
    01 septembre 2010

    FAMILLE MOMMESSIN


    Greffe : mâcon
    Référence de publication : BXC10215004373L - Annonce : 5272

    Depot au Bodacc publié le 01/09/2010

    Annonce n° 5272 N° RCS : 686042409 - Dénomination : FAMILLE MOMMESSIN 10 rue de la Grange Saint-Pierre 71850 Charnay-lès-Mâcon - forme juridique : Société Anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    686042409
    04 octobre 2011

    FAMILLE MOMMESSIN


    Greffe : mâcon
    Référence de publication : BXC11265009922V - Annonce : 8387

    Depot au Bodacc publié le 04/10/2011

    Annonce n° 8387 N° RCS : 686042409 - Dénomination : FAMILLE MOMMESSIN 10 rue de la Grange Saint-Pierre 71850 Charnay-lès-Mâcon - forme juridique : Société Anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    686042409
    01 octobre 2012

    FAMILLE MOMMESSIN


    Greffe : mâcon
    Référence de publication : BXC12264003075J - Annonce : 11317

    Depot au Bodacc publié le 01/10/2012

    Annonce n° 11317 N° RCS : 686042409 - Dénomination : FAMILLE MOMMESSIN 10 rue de la Grange Saint-Pierre 71850 Charnay-lès-Mâcon - forme juridique : Société Anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    686042409
    20 août 2013

    FAMILLE MOMMESSIN


    Greffe : mâcon
    Référence de publication : 710600000470760 - Annonce : 10843

    Depot au Bodacc publié le 20/08/2013

    Annonce n° 10843 N° RCS : 686042409 - Dénomination : FAMILLE MOMMESSIN 10 rue de la Grange Saint-Pierre 71850 Charnay-lès-Mâcon - forme juridique : Société Anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    686042409
    14 novembre 2013

    FAMILLE MOMMESSIN


    Référence de publication : 20130219 - Annonce : 2832

    Bodacc B n°20130219 publié le 14/11/2013

    Annonce n° 2832 N° RCS : 686042409 - Dénomination : FAMILLE MOMMESSIN - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - capital : - Administration : VALETTE Pierre nom d'usage : VALETTE n'est plus commissaire aux comptes suppléant. DANDON Philippe nom d'usage : DANDON devient commissaire aux comptes suppléant. - Modification : Modification de l'administration.

    Evénement : modifications
    686042409
    11 août 2014

    FAMILLE MOMMESSIN


    Greffe : mâcon
    Référence de publication : 710600000538240 - Annonce : 10443

    Depot au Bodacc publié le 11/08/2014

    Annonce n° 10443 N° RCS : 686042409 - Dénomination : FAMILLE MOMMESSIN 10 rue de la Grange Saint-Pierre 71850 Charnay-lès-Mâcon - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    686042409
    10 août 2015

    FAMILLE MOMMESSIN


    Greffe : mâcon
    Référence de publication : 710600000609580 - Annonce : 10250

    Depot au Bodacc publié le 10/08/2015

    Annonce n° 10250 N° RCS : 686042409 - Dénomination : FAMILLE MOMMESSIN 10 rue de la Grange Saint-Pierre 71850 Charnay-lès-Mâcon - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    686042409
    13 septembre 2016

    FAMILLE MOMMESSIN


    Greffe : mâcon
    Référence de publication : 710600000689260 - Annonce : 10193

    Depot au Bodacc publié le 13/09/2016

    Annonce n° 10193 N° RCS : 686042409 - Dénomination : FAMILLE MOMMESSIN 10 rue de la Grange Saint-Pierre 71850 Charnay-lès-Mâcon - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    686042409
    07 octobre 2016

    FAMILLE MOMMESSIN


    Référence de publication : 20160197 - Annonce : 3364

    Bodacc B n°20160197 publié le 07/10/2016

    Annonce n° 3364 N° RCS : 686042409 - Dénomination : FAMILLE MOMMESSIN - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - capital : - Administration : BARDET Philippe Charle Henri nom d'usage : BARDET devient administrateur. MOMMESSIN Laure Elisabeth Renée nom d'usage : FAU devient administrateur. NOYELLE Donatien Marie Charles Thierry nom d'usage : NOYELLE devient administrateur. - Modification : Modification de l'administration.

    Evénement : modifications
    686042409
    27 juillet 2017

    FAMILLE MOMMESSIN


    Greffe : mâcon
    Référence de publication : 710600000746530 - Annonce : 10195

    Depot au Bodacc publié le 27/07/2017

    Annonce n° 10195 N° RCS : 686042409 - Dénomination : FAMILLE MOMMESSIN 10 rue de la Grange Saint-Pierre 71850 Charnay-lès-Mâcon - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    686042409
    22 décembre 2017

    SOCIETE DU CLOS DE TART


    Référence de publication : 20170246 - Annonce : 2451

    Bodacc B n°20170246 publié le 22/12/2017

    Annonce n° 2451 N° RCS : 686042409 - Dénomination : SOCIETE DU CLOS DE TART - forme juridique : Société Civile d'Exploitation Agricole - capital : - Administration : MOMMESSIN Didier Vincent nom d'usage : MOMMESSIN n'est plus président du conseil d'administration. MOMMESSIN Didier Vincent nom d'usage : MOMMESSIN devient gérant. MOMMESSIN Didier Vincent nom d'usage : MOMMESSIN n'est plus directeur général. MOMMESSIN Isabelle nom d'usage : MOMMESSIN n'est plus administrateur. NOYELLE Patrice Etienne nom d'usage : NOYELLE n'est plus administrateur. BARDET Philippe Charle Henri nom d'usage : BARDET n'est plus administrateur. MOMMESSIN Laure Elisabeth Renée nom d'usage : FAU n'est plus administrateur. NOYELLE Donatien Marie Charles Thierry nom d'usage : NOYELLE n'est plus administrateur. SA AUDITIS n'est plus commissaire aux comptes titulaire. DANDON Philippe nom d'usage : DANDON n'est plus commissaire aux comptes suppléant - Modification : Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

    Evénement : modifications
    686042409
    22 février 2018

    SOCIETE DU CLOS DE TART


    Référence de publication : 20180037 - Annonce : 1955

    Bodacc B n°20180037 publié le 22/02/2018

    Annonce n° 1955 N° RCS : 686042409 - Dénomination : SOCIETE DU CLOS DE TART - forme juridique : Société Civile d'Exploitation Agricole - capital : - Administration : AUDITIS devient commissaire aux comptes titulaire. DANDON Philippe nom d'usage : DANDON devient commissaire aux comptes suppléant - Modification : Modification de l'administration.

    Evénement : modifications
    686042409
    07 juin 2018

    SOCIETE DU CLOS DE TART


    Greffe : mâcon
    Référence de publication : 710600000810670 - Annonce : 5520

    Depot au Bodacc publié le 07/06/2018

    Annonce n° 5520 N° RCS : 686042409 - Dénomination : SOCIETE DU CLOS DE TART 10 rue de la Grange Saint-Pierre 71850 Charnay-lès-Mâcon - forme juridique : Société Civile d'Exploitation Agricole - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    686042409
    22 juillet 2018

    SOCIETE DU CLOS DE TART


    Référence de publication : 20180137 - Annonce : 362

    Bodacc B n°20180137 publié le 22/07/2018

    Annonce n° 362 N° RCS : 686042409 - Dénomination : SOCIETE DU CLOS DE TART - forme juridique : Société civile d'exploitation agricole - capital : - Administration : Gérant : ENGERER Frédéric, Alfred, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDITIS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : DANDON Philippe - Modification : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    Evénement : modifications
    686042409
    17 février 2022

    SOCIETE DU CLOS DE TART


    Référence de publication : 20220034 - Annonce : 749

    Bodacc B n°20220034 publié le 17/02/2022

    Annonce n° 749 N° RCS : 686042409 - Dénomination : SOCIETE DU CLOS DE TART - forme juridique : Société civile d'exploitation agricole - capital : - Administration : Gérant : ENGERER Frédéric, Alfred, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : DUPOUY ; Commissaire aux comptes suppléant : FRANCOIS Jean-Charles - Modification : Modification survenue sur l'administration.

    Evénement : modifications
    686042409
    15 mars 2022

    SOCIETE DU CLOS DE TART


    Référence de publication : 20220052 - Annonce : 1034

    Bodacc B n°20220052 publié le 15/03/2022

    Annonce n° 1034 N° RCS : 686042409 - Dénomination : SOCIETE DU CLOS DE TART - forme juridique : Société civile d'exploitation agricole - capital : - Administration : - Modification : Modification survenue sur l'activité.

    Evénement : modifications
    686042409
    16 avril 2023

    SOCIETE DU CLOS DE TART


    Référence de publication : 20230075 - Annonce : 452

    Bodacc B n°20230075 publié le 16/04/2023

    Annonce n° 452 N° RCS : 686042409 - Dénomination : SOCIETE DU CLOS DE TART - forme juridique : Société civile d\'exploitation agricole - capital : - Administration : Associé indéfiniment responsable : ARTEMIS DOMAINES ; Commissaire aux comptes titulaire : DUPOUY ; Commissaire aux comptes suppléant : FRANCOIS Jean-Charles - Modification : Modification survenue sur l\'administration.

    Evénement : modifications