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802646117 06 mars 2014

SPL TERRITOIRE VAUCLUSE


Référence de publication : BXA14161000968H

Bodacc A publié le 06/03/2014

N° RCS : 802646117 - Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE - Adresse : place Viala 84000 Avignon - Activité : Opérations d'aménagement, misions d' ingénierie territoriale, acquisition, gestion, construction ou réhabilitation immobilière - forme juridique : Société publique locale d'aménagement à forme anonyme - capital : 225000 EUR - Administration : Président, Directeur général : HAUT Claude Administrateur : FOURNIER ARMAND Michèle Administrateur : BERNARD Xavier Administrateur : BOYER Pierre Administrateur : CASTELI André Administrateur : FUILLET Michel Administrateur : FLORENS Olivier Administ

Evénement : immatriculations

802646117 30 mai 2014

SPL TERRITOIRE VAUCLUSE


Référence de publication : BXA14161000968H

Bodacc A publié le 30/05/2014

N° RCS : 802646117 - Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE - Adresse : place Viala 84000 Avignon - Activité : Opérations d'aménagement, misions d' ingénierie territoriale, acquisition, gestion, construction ou réhabilitation immobilière - forme juridique : Société publique locale d'aménagement à forme anonyme - capital : 225000 EUR - Administration : Président, Directeur général : HAUT Claude Administrateur : FOURNIER ARMAND Michèle Administrateur : BERNARD Xavier Administrateur : BOYER Pierre Administrateur : CASTELI André Administrateur : FUILLET Michel Administrateur : FLORENS Olivier Administ

Evénement : creations

802646117 30 septembre 2015

SPL TERRITOIRE VAUCLUSE


Greffe : avignon
Référence de publication : 840128627400000 - Annonce : 6753

Depot au Bodacc publié le 30/09/2015

Annonce n° 6753 N° RCS : 802646117 - Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE 84000 Avignon - forme juridique : Société publique locale d'aménagement à forme anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

802646117 31 octobre 2015

SPL TERRITOIRE VAUCLUSE


Référence de publication : 20150210 - Annonce : 1128

Bodacc B n°20150210 publié le 31/10/2015

Annonce n° 1128 N° RCS : 802646117 - Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE - forme juridique : Société publique locale d'aménagement à forme anonyme - capital : 274000 EUR - Administration : - Modification : Modification survenue sur le capital

Evénement : modifications

802646117 10 juin 2016

SPL TERRITOIRE VAUCLUSE


Référence de publication : 20160114 - Annonce : 3079

Bodacc B n°20160114 publié le 10/06/2016

Annonce n° 3079 N° RCS : 802646117 - Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE - forme juridique : Société publique locale d'aménagement à forme anonyme - capital : - Administration : Président, Directeur général : HAUT Claude Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par BLANC Jean, Baptiste Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par LAGNEAU Thierry Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE (AFJ) représenté par TESTUD ROBERT Corinne Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par THOMAS DE MALEVILLE Marie né(e) THOMAS Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par FRULEUX Xavier Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE (AFJ) représenté par RASPAIL Max Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par CHABERT Maurice Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD EST (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SUD OUEST (SAS) - Modification : Modification survenue sur l'administration

Evénement : modifications

802646117 10 juin 2016

SPL TERRITOIRE VAUCLUSE


Référence de publication : 20160114 - Annonce : 3080

Bodacc B n°20160114 publié le 10/06/2016

Annonce n° 3080 N° RCS : 802646117 - Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE - forme juridique : Société publique locale d'aménagement à forme anonyme - capital : - Administration : Président, Directeur général : CHABERT Maurice Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par BLANC Jean, Baptiste Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par LAGNEAU Thierry Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE (AFJ) représenté par TESTUD ROBERT Corinne Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par THOMAS DE MALEVILLE Marie né(e) THOMAS Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par FRULEUX Xavier Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE (AFJ) représenté par RASPAIL Max Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par CHABERT Maurice Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par HAUT Claude Administrateur : VILLE DE MONTEUX (AFJ) représenté par GROS Christian Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VENTOUX SUD (AFJ) représenté par ROUX Ghislain Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD EST (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SUD OUEST (SAS) - Modification : Modification survenue sur l'administration

Evénement : modifications

802646117 10 juin 2016

SPL TERRITOIRE VAUCLUSE


Référence de publication : 20160114 - Annonce : 3082

Bodacc B n°20160114 publié le 10/06/2016

Annonce n° 3082 N° RCS : 802646117 - Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE - forme juridique : Société publique locale d'aménagement à forme anonyme - capital : 349000 EUR - Administration : Président, Directeur général : CHABERT Maurice Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par BLANC Jean, Baptiste Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par LAGNEAU Thierry Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE (AFJ) représenté par TESTUD ROBERT Corinne Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par THOMAS DE MALEVILLE Marie né(e) THOMAS Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par FRULEUX Xavier Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE (AFJ) représenté par RASPAIL Max Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par CHABERT Maurice Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par HAUT Claude Administrateur : VILLE DE MONTEUX (AFJ) représenté par GROS Christian Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VENTOUX SUD (AFJ) représenté par ROUX Ghislain Administrateur : COMMUNE DE L ISLE SUR SORGUE (AFJ) représenté par GONZALVES Pierre Administrateur : COMMUNAUTE DES PAYS DE SORGUE ET DES MONTS DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par BAYON DE NOYER Yves Administrateur : COMMUNE DE VALREAS (AFJ) représenté par ADRIEN Patrick Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD EST (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SUD OUEST (SAS) - Modification : Modification survenue sur le capital, l'administration

Evénement : modifications

802646117 31 août 2016

SPL TERRITOIRE VAUCLUSE


Greffe : avignon
Référence de publication : 840131117100000 - Annonce : 9539

Depot au Bodacc publié le 31/08/2016

Annonce n° 9539 N° RCS : 802646117 - Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE 84000 Avignon - forme juridique : Société publique locale d'aménagement à forme anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

802646117 10 novembre 2016

SPL TERRITOIRE VAUCLUSE


Référence de publication : 20160220 - Annonce : 2168

Bodacc B n°20160220 publié le 10/11/2016

Annonce n° 2168 N° RCS : 802646117 - Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE - forme juridique : Société publique locale d'aménagement à forme anonyme - capital : 374000 EUR - Administration : Président, Directeur général : CHABERT Maurice ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par BLANC Jean, Baptiste ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par LAGNEAU Thierry ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE (AFJ) représenté par TESTUD ROBERT Corinne né(e) TESTUD ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par THOMAS DE MALEVILLE Marie ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par FRULEUX Xavier ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE (AFJ) représenté par RASPAIL Max ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par CHABERT Maurice ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par HAUT Claude ; Administrateur : VILLE DE MONTEUX (AFJ) représenté par GROS Christian ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VENTOUX SUD (AFJ) représenté par ROUX Ghislain ; Administrateur : COMMUNE DE L ISLE SUR SORGUE (AFJ) représenté par GONZALVEZ Pierre ; Administrateur : COMMUNAUTE DES PAYS DE SORGUE ET DES MONTS DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par BAYON DE NOYER Yves ; Administrateur : COMMUNE DE VALREAS (AFJ) représenté par ADRIEN Patrick ; Administrateur : TERRISSE Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD EST (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SUD OUEST (SAS) - Modification : Modification survenue sur le capital, l'administration

Evénement : modifications

802646117 10 février 2017

SPL TERRITOIRE VAUCLUSE


Référence de publication : 20170029 - Annonce : 3135

Bodacc B n°20170029 publié le 10/02/2017

Annonce n° 3135 N° RCS : 802646117 - Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE - forme juridique : Société publique locale d'aménagement à forme anonyme - capital : - Administration : Président, Directeur général : CHABERT Maurice ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par BLANC Jean, Baptiste ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par LAGNEAU Thierry ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE (AFJ) représenté par TESTUD ROBERT Corinne né(e) TESTUD ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par THOMAS DE MALEVILLE Marie ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par FRULEUX Xavier ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE (AFJ) représenté par RASPAIL Max ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par CHABERT Maurice ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par BERNARD Xavier ; Administrateur : VILLE DE MONTEUX (AFJ) représenté par GROS Christian ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VENTOUX SUD (AFJ) représenté par ROUX Ghislain ; Administrateur : COMMUNE DE L ISLE SUR SORGUE (AFJ) représenté par GONZALVEZ Pierre ; Administrateur : COMMUNAUTE DES PAYS DE SORGUE ET DES MONTS DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par BAYON DE NOYER Yves ; Administrateur : COMMUNE DE VALREAS (AFJ) représenté par ADRIEN Patrick ; Administrateur : TERRISSE Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD EST (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SUD OUEST (SAS) - Modification : Modification survenue sur l'administration

Evénement : modifications

802646117 07 juillet 2017

SPL TERRITOIRE VAUCLUSE


Greffe : avignon
Référence de publication : 840133456200000 - Annonce : 8640

Depot au Bodacc publié le 07/07/2017

Annonce n° 8640 N° RCS : 802646117 - Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE 84000 Avignon - forme juridique : Société publique locale d'aménagement à forme anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

802646117 16 juillet 2017

SPL TERRITOIRE VAUCLUSE


Référence de publication : 20170134 - Annonce : 2519

Bodacc B n°20170134 publié le 16/07/2017

Annonce n° 2519 N° RCS : 802646117 - Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE - forme juridique : Société publique locale d'aménagement à forme anonyme - capital : 399000 EUR - Administration : Président, Directeur général : CHABERT Maurice ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par BLANC Jean, Baptiste ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par LAGNEAU Thierry ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE (AFJ) représenté par TESTUD ROBERT Corinne né(e) TESTUD ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par THOMAS DE MALEVILLE Marie ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par FRULEUX Xavier ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE (AFJ) représenté par RASPAIL Max ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par CHABERT Maurice ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par BERNARD Xavier ; Administrateur : VILLE DE MONTEUX (AFJ) représenté par GROS Christian ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VENTOUX SUD (AFJ) représenté par ROUX Ghislain ; Administrateur : COMMUNE DE L ISLE SUR SORGUE (AFJ) représenté par GONZALVEZ Pierre ; Administrateur : COMMUNAUTE DES PAYS DE SORGUE ET DES MONTS DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par BAYON DE NOYER Yves ; Administrateur : COMMUNE DE VALREAS (AFJ) représenté par ADRIEN Patrick ; Administrateur : TERRISSE Michel ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONE LEZ PROVENCE (AFJ) représenté par ZILIO Anthony ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD EST (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SUD OUEST (SAS) - Modification : Modification survenue sur le capital, l'administration

Evénement : modifications

802646117 12 juillet 2018

SPL TERRITOIRE VAUCLUSE


Greffe : avignon
Référence de publication : 840136628900000 - Annonce : 5670

Depot au Bodacc publié le 12/07/2018

Annonce n° 5670 N° RCS : 802646117 - Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE 84000 Avignon - forme juridique : Société publique locale d'aménagement à forme anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

802646117 22 août 2019

SPL TERRITOIRE VAUCLUSE


Greffe : avignon
Référence de publication : 840140139600000 - Annonce : 9305

Depot au Bodacc publié le 22/08/2019

Annonce n° 9305 N° RCS : 802646117 - Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE 84000 Avignon - forme juridique : Société publique locale d'aménagement à forme anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

802646117 17 mars 2021

SPL TERRITOIRE VAUCLUSE


Référence de publication : 20210053 - Annonce : 2395

Bodacc B n°20210053 publié le 17/03/2021

Annonce n° 2395 N° RCS : 802646117 - Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE Opérations d'aménagement, misions d' ingénierie territoriale, acquisition, gestion, construction ou réhabilitation immobilière - forme juridique : Société publique locale d'aménagement à forme anonyme - capital : - Administration : Président, Directeur général : CHABERT Maurice ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEROUSSIN Jean Marie ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSELAGNEAU Thierry ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSETESTUD ROBERT Corinne ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSETHOMAS DE MALEVILLE Marie ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEFRULEUX Xavier ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSERASPAIL Max ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSECHABERT Maurice ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEBERNARD Xavier ; Administrateur : VILLE DE MONTEUXGROS Christian ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VENTOUX SUDROUX Ghislain ; Administrateur : COMMUNE DE L ISLE SUR SORGUEOLIVIER Jean-Gabriel ; Administrateur : COMMUNAUTE DES PAYS DE SORGUE ET DES MONTS DE VAUCLUSEBAYON DE NOYER Yves ; Administrateur : COMMUNE DE VALREASADRIEN Patrick ; Administrateur : TERRISSE Michel ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONE LEZ PROVENCEZILIO Anthony ; Administrateur : SANTONI Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD EST ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SUD OUEST - Modification : Modification survenue sur l'administration.

Evénement : modifications

802646117 02 juillet 2021

SPL TERRITOIRE VAUCLUSE


Greffe : avignon
Référence de publication : 8401MYG45680100 - Annonce : 8748

Depot au Bodacc publié le 02/07/2021

Annonce n° 8748 N° RCS : 802646117 - Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE Place Viala 84000 Avignon - forme juridique : Société publique locale d'aménagement à forme anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

802646117 08 février 2022

SPL TERRITOIRE VAUCLUSE


Référence de publication : 20220027 - Annonce : 4368

Bodacc B n°20220027 publié le 08/02/2022

Annonce n° 4368 N° RCS : 802646117 - Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE Opérations d'aménagement, misions d' ingénierie territoriale, acquisition, gestion, construction ou réhabilitation immobilière - forme juridique : Société publique locale d'aménagement à forme anonyme - capital : - Administration : Président, Directeur général : DEPARTEMENT DE VAUCLUSESANTONI Dominique ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEOBER Jean-Claude ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSETESTUD ROBERT Corinne ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSESILEM Myriam ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEJABLONSKI-CASTANIER Christelle ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSERASPAIL Max ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEZILIO Anthony ; Administrateur : VILLE DE MONTEUXGROS Christian ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VENTOUX SUDROUX Ghislain ; Administrateur : COMMUNE DE L ISLE SUR SORGUEOLIVIER Jean-Gabriel ; Administrateur : COMMUNAUTE DES PAYS DE SORGUE ET DES MONTS DE VAUCLUSEBAYON DE NOYER Yves ; Administrateur : COMMUNE DE VALREASADRIEN Patrick ; Administrateur : TERRISSE Michel ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONE LEZ PROVENCEZILIO Anthony ; Administrateur : COMMUNE D APTARNAUD DELOY Véronique ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEMERLE Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD EST ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SUD OUEST - Modification : Modification survenue sur l'administration.

Evénement : modifications

802646117 08 février 2022

SPL TERRITOIRE VAUCLUSE


Référence de publication : 20220027 - Annonce : 4369

Bodacc B n°20220027 publié le 08/02/2022

Annonce n° 4369 N° RCS : 802646117 - Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE Opérations d'aménagement, misions d' ingénierie territoriale, acquisition, gestion, construction ou réhabilitation immobilière - forme juridique : Société publique locale d'aménagement à forme anonyme - capital : - Administration : Président, Directeur général : DEPARTEMENT DE VAUCLUSESANTONI Dominique ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEOBER Jean-Claude ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSETESTUD ROBERT Corinne ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSESILEM Myriam ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEJABLONSKI-CASTANIER Christelle ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSERASPAIL Max ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEZILIO Anthony ; Administrateur : VILLE DE MONTEUXGROS Christian ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VENTOUX SUDROUX Ghislain ; Administrateur : COMMUNE DE L ISLE SUR SORGUEOLIVIER Jean-Gabriel ; Administrateur : COMMUNAUTE DES PAYS DE SORGUE ET DES MONTS DE VAUCLUSEBAYON DE NOYER Yves ; Administrateur : COMMUNE DE VALREASADRIEN Patrick ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONE LEZ PROVENCEDESFONDS-FARJON Laurence ; Administrateur : COMMUNE D APTARNAUD DELOY Véronique ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEMERLE Patrick ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES LES SORGUES DU COMTATTERRISSE Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD EST ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SUD OUEST - Modification : Modification survenue sur l'administration.

Evénement : modifications

802646117 28 juillet 2022

SPL TERRITOIRE VAUCLUSE


Greffe : avignon
Référence de publication : 8401MYG49818300 - Annonce : 15096

Depot au Bodacc publié le 28/07/2022

Annonce n° 15096 N° RCS : 802646117 - Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE Place Viala 84000 Avignon - forme juridique : Société publique locale d'aménagement à forme anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes