RECORD PORTES AUTOMATIQUES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	ETI : entreprise de taille intermédiaire
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1994-09-01 : jeudi 01 septembre 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-03-14 : lundi 14 mars 2022
Dénomination de l'unité légale	RECORD PORTES AUTOMATIQUES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	10
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	399024652
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	41 : 500 à 999 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:20:15 : lundi 29 août 2022 - 09h20

Les établissements

4 ALL DES TULLISTES 69130 ECULLY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	51.6K : Commerce gros fournitures et équipements industriels divers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69081
Code postal	69130
Date de création de l’établissement	jeudi 01 septembre 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 25 décembre 1995
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ECULLY
Libellé de voie	DES TULLISTES
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	4
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	ALL : Allée

6 RUE DE L'ORME SAINT GERMAIN 91160 CHAMPLAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code cedex	91165
Code commune de l’établissement	91136
Code postal	91160
Complément d’adresse	ZAC N? 6-8
Date de création de l’établissement	lundi 06 février 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé du code cedex	CHAMPLAN CEDEX
Libellé de la commune	CHAMPLAN
Libellé de voie	DE L'ORME SAINT GERMAIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	21 : 50 à 99 salariés
Type de voie	RUE : Rue

ALL DU COMMUNEL 35770 VERN-SUR-SEICHE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	51.8J :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	35352
Code postal	35770
Complément d’adresse	ZA DE LA HALLERAIS
Date de création de l’établissement	mardi 02 mai 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 25 décembre 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VERN-SUR-SEICHE
Libellé de voie	DU COMMUNEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	ALL : Allée

57365 ENNERY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	51.8J :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	57193
Code postal	57365
Complément d’adresse	ZONE DES JONQUIERES
Date de création de l’établissement	mercredi 01 février 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 25 décembre 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 04 février 2009 - 00h28
Distribution spéciale de l’établissement	BP N? 63
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ENNERY
Numéro interne de classement de l'établissement	00048
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200048
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

260 RUE JEAN CHAZY 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	51.8J :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	69264
Code postal	69400
Date de création de l’établissement	jeudi 05 janvier 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 mars 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Libellé de voie	JEAN CHAZY
Numéro interne de classement de l'établissement	00055
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	260
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200055
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

1 MTE DE SAINT-MENET 13011 MARSEILLE 11

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.4Z : Commerces de détail divers en magasin spécialisé
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	13211
Code postal	13011
Complément d’adresse	ESPACE VALENTINE BAT A
Date de création de l’établissement	samedi 30 septembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 25 décembre 1995
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MARSEILLE 11
Libellé de voie	DE SAINT-MENET
Numéro interne de classement de l'établissement	00063
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	1
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200063
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	MTE : Montée

116 BD DE LA POMME 13011 MARSEILLE 11

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	51.6J : Commerce de gros de matériel électrique et électronique
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	13211
Code postal	13011
Complément d’adresse	ZI LA POMME ACC ENTREPRISE
Date de création de l’établissement	samedi 30 septembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 juillet 2000
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MARSEILLE 11
Libellé de voie	DE LA POMME
Numéro interne de classement de l'établissement	00071
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	116
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200071
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	BD : Boulevard

5 AV PIERRE SEMARD 31600 SEYSSES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31547
Code postal	31600
Complément d’adresse	ZA DE LA PICHE
Date de création de l’établissement	lundi 10 juillet 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SEYSSES
Libellé de voie	PIERRE SEMARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00089
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200089
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	12 : 20 à 49 salariés
Type de voie	AV : Avenue

5 RUE PIERRE SEMARD 31600 SEYSSES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	51.6J : Commerce de gros de matériel électrique et électronique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31547
Code postal	31600
Complément d’adresse	ZA DE LA PICHE
Date de création de l’établissement	mercredi 01 mai 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 25 décembre 1996
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SEYSSES
Libellé de voie	PIERRE SEMARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00097
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	5
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200097
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

RTE DE CHALON 71150 DEMIGNY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	51.8J :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	71170
Code postal	71150
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 décembre 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 19 mai 2007 - 11h53
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	DEMIGNY
Libellé de voie	DE CHALON
Numéro interne de classement de l'établissement	00105
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200105
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

510 RUE HYACINTHE MENAGE 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	51.6J : Commerce de gros de matériel électrique et électronique
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	76681
Code postal	76300
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 décembre 2000
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SOTTEVILLE-LES-ROUEN
Libellé de voie	HYACINTHE MENAGE
Numéro interne de classement de l'établissement	00113
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	510
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200113
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

116 BD DE LA POMME 13011 MARSEILLE 11

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	13211
Code postal	13011
Complément d’adresse	LOT 11-ZI LA POMME ACC ENT
Date de création de l’établissement	samedi 01 juillet 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 décembre 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 25 août 2020 - 10h31
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MARSEILLE 11
Libellé de voie	DE LA POMME
Numéro interne de classement de l'établissement	00121
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	116
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200121
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	BD : Boulevard

355 RUE VICTOR HUGO 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	76681
Code postal	76300
Complément d’adresse	8 PARC BERTEL
Date de création de l’établissement	mardi 02 mai 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 28 avril 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SOTTEVILLE-LES-ROUEN
Libellé de voie	VICTOR HUGO
Numéro interne de classement de l'établissement	00139
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	355
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200139
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

ZA DE LA PRAIRIE 73420 VOGLANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	73329
Code postal	73420
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VOGLANS
Libellé de voie	ZA DE LA PRAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00147
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200147
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	21 : 50 à 99 salariés

1 RUE DE L INDUSTRIE 67730 CHATENOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	67073
Code postal	67730
Date de création de l’établissement	dimanche 01 avril 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 avril 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 mai 2012 - 05h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHATENOIS
Libellé de voie	DE L INDUSTRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00154
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200154
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

1 CHE DES BOEUFS 95540 MERY-SUR-OISE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	51.8J :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	95394
Code postal	95540
Complément d’adresse	Z A LES BOSQUETS N 2
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 25 décembre 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MERY-SUR-OISE
Libellé de voie	DES BOEUFS
Numéro interne de classement de l'établissement	00162
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	1
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200162
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

16 RUE ALFRED NOBEL 37150 BLERE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	37027
Code postal	37150
Complément d’adresse	ZONE INDUSTRIELLE
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BLERE
Libellé de voie	ALFRED NOBEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00170
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	16
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200170
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	21 : 50 à 99 salariés
Type de voie	RUE : Rue

2 RUE DE LA METALLURGIE 44860 PONT-SAINT-MARTIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	44130
Code postal	44860
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 29 février 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PONT-SAINT-MARTIN
Libellé de voie	DE LA METALLURGIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00188
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200188
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

RUE ANTOINE LAURENT LAVOISIER 59770 MARLY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	59383
Code postal	59770
Complément d’adresse	ZAE LES 10 MUIDS
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 18 septembre 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 24 juin 2019 - 13h22
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MARLY
Libellé de voie	ANTOINE LAURENT LAVOISIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00196
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200196
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

1 RUE SAINT MEDARD 80700 ROYE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	51.8J :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	80685
Code postal	80700
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 décembre 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 12h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ROYE
Libellé de voie	SAINT MEDARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00204
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	1
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200204
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

RUE BERNARD PALISSY 35230 SAINT-ARMEL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	35250
Code postal	35230
Complément d’adresse	ZA LES MOTTAIS
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 mars 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-ARMEL
Libellé de voie	BERNARD PALISSY
Numéro interne de classement de l'établissement	00212
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200212
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

RUE DE LA FONTAINE CHAUDRON 57140 NORROY-LE-VENEUR

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	57511
Code postal	57140
Date de création de l’établissement	mercredi 01 octobre 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	NORROY-LE-VENEUR
Libellé de voie	DE LA FONTAINE CHAUDRON
Numéro interne de classement de l'établissement	00220
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200220
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	11 : 10 à 19 salariés
Type de voie	RUE : Rue

81 RUE ELISEE RECLUS 69150 DECINES-CHARPIEU

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	46.52Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	69275
Code postal	69150
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	DECINES-CHARPIEU
Libellé de voie	ELISEE RECLUS
Numéro interne de classement de l'établissement	00238
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	81
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200238
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

36 RUE MARCEL DASSAULT 93140 BONDY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	93010
Code postal	93140
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 20 juillet 2008 - 05h17
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BONDY
Libellé de voie	MARCEL DASSAULT
Numéro interne de classement de l'établissement	00246
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	36
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200246
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

37 VOIE COMMUNALE PORTE DU GRAND LY 01700 NEYRON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	01275
Code postal	01700
Date de création de l’établissement	vendredi 01 avril 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	NEYRON
Libellé de voie	VOIE COMMUNALE PORTE DU GRAND LY
Numéro interne de classement de l'établissement	00253
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	37
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200253
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	21 : 50 à 99 salariés

11 RUE DU CONSIER 71530 CRISSEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	71154
Code postal	71530
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 janvier 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 mai 2015 - 06h52
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CRISSEY
Libellé de voie	DU CONSIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00261
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	11
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200261
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

RUE CLAUDE CHAPPE 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	76681
Code postal	76300
Complément d’adresse	VOIE NUMERO 5
Date de création de l’établissement	lundi 28 avril 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 28 avril 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SOTTEVILLE-LES-ROUEN
Libellé de voie	CLAUDE CHAPPE
Numéro interne de classement de l'établissement	00279
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200279
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	12 : 20 à 49 salariés
Type de voie	RUE : Rue

RUE EDOUARD BRANLY 35170 BRUZ

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	35047
Code postal	35170
Complément d’adresse	ZA DE LA MASSUE
Date de création de l’établissement	lundi 31 mars 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 avril 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 18 mai 2013 - 03h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BRUZ
Libellé de voie	EDOUARD BRANLY
Numéro interne de classement de l'établissement	00287
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200287
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

2 ZONE D'ACTIVITES DES TABERNOTTES 33370 YVRAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.52B : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus)
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	33554
Code postal	33370
Date de création de l’établissement	lundi 11 janvier 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 janvier 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 04 mai 2017 - 04h46
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	YVRAC
Libellé de voie	ZONE D'ACTIVITES DES TABERNOTTES
Numéro interne de classement de l'établissement	00295
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200295
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

1 ALL J P CARL 67120 MOLSHEIM

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	67300
Code postal	67120
Date de création de l’établissement	jeudi 01 avril 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 mai 2015 - 06h52
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	MOLSHEIM
Libellé de voie	J P CARL
Numéro interne de classement de l'établissement	00303
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200303
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	ALL : Allée

IMP DES CHARMILLES 35510 CESSON-SEVIGNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	35051
Code postal	35510
Complément d’adresse	ZI SUD EST
Date de création de l’établissement	vendredi 01 avril 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 avril 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CESSON-SEVIGNE
Libellé de voie	DES CHARMILLES
Numéro interne de classement de l'établissement	00311
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200311
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	12 : 20 à 49 salariés
Type de voie	IMP : Impasse

5 RUE GUYNEMER 67120 ALTORF

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	67008
Code postal	67120
Complément d’adresse	CELLULE C 2
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ALTORF
Libellé de voie	GUYNEMER
Numéro interne de classement de l'établissement	00329
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200329
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	03 : 6 à 9 salariés
Type de voie	RUE : Rue

301 RUE DE LA GARIGUETTE 34130 SAINT-AUNES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	34240
Code postal	34130
Complément d’adresse	ECOPARC DEPARTEMENTAL-ZAC ST ANTOINE
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 juillet 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-AUNES
Libellé de voie	DE LA GARIGUETTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00337
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	301
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200337
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	11 : 10 à 19 salariés
Type de voie	RUE : Rue

RUE DENIS PAPIN 71380 SAINT-MARCEL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	71445
Code postal	71380
Complément d’adresse	ZONE D'ACTIVITES DES GARES
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 janvier 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-MARCEL
Libellé de voie	DENIS PAPIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00345
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200345
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	11 : 10 à 19 salariés
Type de voie	RUE : Rue

CADEROUSSE 38360 NOYAREY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38281
Code postal	38360
Complément d’adresse	CHEMIN RURAL DE
Date de création de l’établissement	samedi 03 janvier 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 03 janvier 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 28 avril 2022 - 15h38
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	NOYAREY
Libellé de voie	CADEROUSSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00352
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200352
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

6 RUE DU COURANT 33310 LORMONT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.52B : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus)
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	33249
Code postal	33310
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 janvier 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LORMONT
Libellé de voie	DU COURANT
Numéro interne de classement de l'établissement	00360
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200360
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	12 : 20 à 49 salariés
Type de voie	RUE : Rue

19 RUE DE L EPAU 59230 SARS-ET-ROSIERES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	59554
Code postal	59230
Date de création de l’établissement	lundi 18 septembre 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 18 septembre 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SARS-ET-ROSIERES
Libellé de voie	DE L EPAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00378
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	19
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200378
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	21 : 50 à 99 salariés
Type de voie	RUE : Rue

10 TRA DE LA BASTIDONNE 13400 AUBAGNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.52B : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus)
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	13005
Code postal	13400
Complément d’adresse	TECHNIPARC DELA BASTIDONNE
Date de création de l’établissement	samedi 01 décembre 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 25 juin 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	AUBAGNE
Libellé de voie	DE LA BASTIDONNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00386
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200386
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	12 : 20 à 49 salariés
Type de voie	TRA : Traverse

ZI LES TRIBOULIERES 38460 CREMIEU

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	38138
Code postal	38460
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 2021
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 janvier 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 19 janvier 2021 - 09h02
Dénomination usuelle de l’établissement	IFI
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CREMIEU
Libellé de voie	ZI LES TRIBOULIERES
Numéro interne de classement de l'établissement	00394
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200394
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

TRIBOULIERES 38460 CREMIEU

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38138
Code postal	38460
Date de création de l’établissement	lundi 14 mars 2022
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 14 mars 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 03 juin 2022 - 13h43
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CREMIEU
Libellé de voie	TRIBOULIERES
Numéro interne de classement de l'établissement	00402
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	399024652
Numéro Siret	39902465200402
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique