French corporate

Rapport sur DANIEL FOURNEL PHILIPPE FAURE BERNARD CHAZOTTES- LECONTE ET CHRISTOPHE TEYSSIER NOTAIRES ASSOCIES

Présentation générale de DANIEL FOURNEL PHILIPPE FAURE BERNARD CHAZOTTES- LECONTE ET CHRISTOPHE TEYSSIER NOTAIRES ASSOCIES

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DANIEL FOURNEL PHILIPPE FAURE BERNARD CHAZOTTES- LECONTE ET CHRISTOPHE TEYSSIER NOTAIRES ASSOCIES et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DANIEL FOURNEL PHILIPPE FAURE BERNARD CHAZOTTES- LECONTE ET CHRISTOPHE TEYSSIER NOTAIRES ASSOCIES est situé au 41 RUE DES ACIERIES 42000 SAINT ETIENNE
Elle a été crée le 20/10/1986 et elle est immatriculée sous le numéro 300092996 au greffe de SAINT-ETIENNE
DANIEL FOURNEL PHILIPPE FAURE BERNARD CHAZOTTES- LECONTE ET CHRISTOPHE TEYSSIER NOTAIRES ASSOCIES est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SCP de notaires
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6910Z (Activités juridiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 6910Z (Activités juridiques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6910Z (Activités juridiques), les activités sont :
  • la représentation juridique d'une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non devant des tribunaux ou d'autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle :
  • conseil et représentation dans des affaires civiles
  • conseil et représentation dans des affaires pénales
  • conseil et représentation en relation avec des conflits du travail
  • le conseil et l'assistance juridique de nature générale, la rédaction de documents juridiques :
  • statuts, accords d'association ou documents analogues relatifs à la constitution de sociétés
  • brevets et droits d'auteurs
  • rédaction d'actes, de testaments, d'actes fiduciaires, etc.
  • les autres activités des notaires, des huissiers, des juges d'instruction et des arbitres
  • la gestion de tutelles et de curatelles

Mais sont exclues les activités :
  • les activités des tribunaux (cf84.23Z)

Chiffre d’affaire

DANIEL FOURNEL PHILIPPE FAURE BERNARD CHAZOTTES- LECONTE ET CHRISTOPHE TEYSSIER NOTAIRES ASSOCIES à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements et 20 à 49 salariés

Greffe

DANIEL FOURNEL PHILIPPE FAURE BERNARD CHAZOTTES- LECONTE ET CHRISTOPHE TEYSSIER NOTAIRES ASSOCIES est du ressort du greffe de SAINT-ETIENNE dont les coordonnées postales sont 36 RUE DE LA RESISTANCE 42006 ST ETIENNE CEDEX 1
Le greffe peut être appelé au 04 77 43 97 97 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-saintetienne.fr.
Les greffiers sont : FAURE Pierre
Le greffe est ouvert Du lundi au jeudi : 9H00 à 12H00 et 13H30-16H00 Vendredi : 9H00 à 12H00 et 13H00 à 15H00

TVA

Si DANIEL FOURNEL PHILIPPE FAURE BERNARD CHAZOTTES- LECONTE ET CHRISTOPHE TEYSSIER NOTAIRES ASSOCIES est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR78300092996


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DANIEL FOURNEL PHILIPPE FAURE BERNARD CHAZOTTES- LECONTE ET CHRISTOPHE TEYSSIER NOTAIRES ASSOCIES de part son activité de 6910Z (Activités juridiques) sont :
  • 02706 Administrateurs & mandataires judiciaires
  • 01850 Avocats salariés
  • 00277 Avoués
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01000 Cabinets d'avocats
  • 00240 Greffes des tribunaux de commerce
  • 01921 Huissiers de Justice
  • 02205 Notariat

Dirigeants

Les mandataires sociaux

  • Bernard CHAZOTTES-LECONTE (40 ans) : Gérant
  • Philippe Prosper Marie FAURE (59 ans) : Gérant
  • Daniel Marcel FOURNEL (59 ans) : Gérant
  • Christophe Bernard Germain TEYSSIER (47 ans) : Gérant

  • L'âge moyen des 4 dirigeants personnes physiques de la société DANIEL FOURNEL PHILIPPE FAURE BERNARD CHAZOTTES- LECONTE ET CHRISTOPHE TEYSSIER NOTAIRES ASSOCIES est de 51 ans. Le plus jeune à 40 ans, le plus agé 59 ans.


Les autres mandats des administrateurs


M Christophe TEYSSIER

M Daniel FOURNEL

M Philippe FAURE


    Réseau d'affaire



    Fiche synthétique

    Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société DANIEL FOURNEL PHILIPPE FAURE BERNARD CHAZOTTES- LECONTE ET CHRISTOPHE TEYSSIER NOTAIRES ASSOCIES et ses dirigeants.

    Identification de l'établissement

    Nom ou raison sociale de l'entreprise DANIEL FOURNEL PHILIPPE FAURE BERNARD CHAZOTTES- LECONTE ET CHRISTOPHE TEYSSIER NOTAIRES ASSOCIES
    Identifiant de l'entreprise 300092996
    Numéro interne du siège 00036
    Adresse 41 RUE DES ACIERIES 42000 SAINT ETIENNE

    Caractéristiques économique du siège

    Origine de la création de l'établissement Non renseigné
    Année et mois de création de l'établissement mardi 01 septembre 2015
    Tranche d'effectif salarié de l'établissement 20 à 49 salariés
    Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 20

    Caractéristiques économiques de l'entreprise

    Nature juridique de l'entreprise SCP de notaires
    Tranche d'effectif de l'entreprise 20 à 49 salariés
    Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 20
    Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
    Année et mois de création de l'entreprise lundi 01 janvier 1900
    Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

    Activité

    Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
    Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
    Caractère productif de l'entreprise Productif
    Activité principale du siège 6910Z : Activités juridiques
    Activité principale de l'entreprise 6910Z : Activités juridiques

    Activité au siege

    Secteur juridique
    Catégorie Juridique
    Activite Activités juridiques
    Synonyme avocat, magistrat, notaire, huissier, huissier de justice, juge d'instruction, arbitre, conseiller juridique, assistanat juridique, commissaires-priseurs

    Bilan comptable

    Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de DANIEL FOURNEL PHILIPPE FAURE BERNARD CHAZOTTES- LECONTE ET CHRISTOPHE TEYSSIER NOTAIRES ASSOCIES.

    Actif au bilan
    Année
    Actif immobilisé
    Immobilisation incorporelle
    Immobilisation corporelle
    Immobilisation financière
    Actif circulant net
    Stock
    Avance
    Créance
    Placement
    Total Actif


    Passif au bilan
    Capitaux propre
    Autres fonds
    Provision
    Dette
    Total Passif


    Compte de résultat
    Chiffre d'affaire
    Produit d'exploitation
    Charge d'exploitation
    Résultat d'exploitation
    Produit financier net
    Charge financière
    Résultat financier
    Résultat courrant
    Produit exceptionnel
    Charges exceptionnelles
    Résultat exceptionnel
    Résultat net


    Evenements

    Cette section vous présente les différents événements de la société DANIEL FOURNEL PHILIPPE FAURE BERNARD CHAZOTTES- LECONTE ET CHRISTOPHE TEYSSIER NOTAIRES ASSOCIES.

    • 2008-11-04 Modification


      Bodacc B n°20080201 publié le 04/11/2008

      Annonce n° 642 N° RCS : 300092996 - Dénomination : Michel MOULARD, André BOURET, André CELLARD, Daniel FOURNEL, Notaires associes office notarial - forme juridique : Société civile professionnelle - capital : 208208.00 EUR - Administration : Co-gérant : BOURET André Maurice. Co-gérant : MOULARD Michel Louis Marie. Co-gérant : CELLARD André. Co-gérant : FOURNEL Daniel. - Modification : Changement de dénomination sociale Réduction du capital Départ de co-gérant


    • 2009-04-12 Modification


      Bodacc B n°20090072 publié le 12/04/2009

      Annonce n° 936 N° RCS : 300092996 - Dénomination : Michel MOULARD, André BOURET, André CELLARD, Daniel FOURNEL, Notaires associes office notarial - forme juridique : Société civile professionnelle - capital : 208208.00 EUR - Administration : Co-gérant : BOURET André Maurice. Co-gérant : MOULARD Michel Louis Marie. Co-gérant : CELLARD André. Co-gérant : FOURNEL Daniel. Associé : BOURET André Maurice. Associé : MOULARD Michel Louis Marie. Associé : CELLARD André. Associé : FOURNEL Daniel. - Modification : prorogation durée de la personne morale


    • 2009-08-12 Modification


      Bodacc B n°20090153 publié le 12/08/2009

      Annonce n° 1405 N° RCS : 300092996 - Dénomination : Michel MOULARD, André BOURET, Daniel FOURNEL, et Philippe FAURE, Notaires Associés office notarial - forme juridique : Société civile professionnelle - capital : 208208.00 EUR - Administration : Co-gérant : BOURET André Maurice Co-gérant : MOULARD Michel Louis Marie Co-gérant : FOURNEL Daniel Co-gérant : FAURE Philippe Prosper Marie Associé : BOURET André Maurice Associé : MOULARD Michel Louis Marie Associé : FOURNEL Daniel Associé : FAURE Philippe Prosper Marie - Modification : Changement de dénomination sociale Changement de gérant


    • 2010-11-28 Modification


      Bodacc B n°20100230 publié le 28/11/2010

      Annonce n° 887 N° RCS : 300092996 - Dénomination : André BOURET, Daniel FOURNEL, Philippe Faure et Bernard CHAZOTTES-LECONTE, Notaires Associés office notarial - forme juridique : Société civile professionnelle - capital : 208208.00 EUR - Administration : Co-gérant : BOURET André Maurice Co-gérant : FOURNEL Daniel Marcel Co-gérant : FAURE Philippe Prosper Marie Co-gérant : CHAZOTTES-LECONTE Bernard Associé : BOURET André Maurice Associé : FOURNEL Daniel Marcel Associé : FAURE Philippe Prosper Marie Associé : CHAZOTTES-LECONTE Bernard - Modification : Changement de dénomination sociale Changement de co-gérant


    • 2011-04-24 Modification


      Bodacc B n°20110081 publié le 24/04/2011

      Annonce n° 474 N° RCS : 300092996 - Dénomination : Daniel FOURNEL, Philippe FAURE, Bernard CHAZOTTES- LECONTE, et Christophe TEYSSIER, Notaires Associés office notarial - forme juridique : Société civile professionnelle - capital : 208208.00 EUR - Administration : Co-gérant : FOURNEL Daniel Marcel Co-gérant : TEYSSIER Christophe Bernard Germain Co-gérant : FAURE Philippe Prosper Marie Co-gérant : CHAZOTTES-LECONTE Bernard Associé : FOURNEL Daniel Marcel Associé : TEYSSIER Christophe Bernard Germain Associé : FAURE Philippe Prosper Marie Associé : CHAZOTTES-LECONTE Bernard - Modification : Changement de dénomination sociale Changement de co-gérant


    • 2013-03-10 Modification


      Bodacc B n°20130049 publié le 10/03/2013

      Annonce n° 707 N° RCS : 300092996 - Dénomination : Daniel FOURNEL, Philippe FAURE, Bernard CHAZOTTES- LECONTE, et Christophe TEYSSIER, Notaires Associés - forme juridique : Société civile professionnelle - capital : 396088.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.


    • 2015-10-04 Modification


      Bodacc B n°20150190 publié le 04/10/2015

      Annonce n° 567 N° RCS : 300092996 - Dénomination : Daniel FOURNEL, Philippe FAURE, Bernard CHAZOTTES- LECONTE, et Christophe TEYSSIER, Notaires Associés - forme juridique : Société civile professionnelle - capital : - Administration : - Modification : Modification de l'adresse du siège.




    Etablissements

    Cette section vous présente les établissements actifs de DANIEL FOURNEL PHILIPPE FAURE BERNARD CHAZOTTES- LECONTE ET CHRISTOPHE TEYSSIER NOTAIRES ASSOCIES.

    SAINT ETIENNE

    Siége social : 20 salarié(s)

    EnseigneDANIEL FOURNEL PHILIPPE FAURE BERNARD CHAZOTTES- LECONTE ET CHRISTOPHE TEYSSIER NOTAIRES ASSOCIES
    NatureSans objet
    LieuSans objet
    SurfaceSans objet
    DuréePermanente
    TypeActivité simple
    ProductionProductif

    GENILAC

    Siége social : 3 salarié(s)

    EnseigneDANIEL FOURNEL PHILIPPE FAURE BERNARD CHAZOTTES- LECONTE ET CHRISTOPHE TEYSSIER NOTAIRES ASSOCIES
    NatureNon renseigné
    LieuAutre
    SurfaceSans objet
    DuréePermanente
    TypeActivité simple
    ProductionProductif

    Siége social : salarié(s)

    EnseigneDANIEL FOURNEL PHILIPPE FAURE BERNARD CHAZOTTES- LECONTE ET CHRISTOPHE TEYSSIER NOTAIRES ASSOCIES
    NatureSans objet
    LieuSans objet
    SurfaceSans objet
    Durée
    Type
    Production

    Concurrence

    Cette section vous présente des concurrents de la société DANIEL FOURNEL PHILIPPE FAURE BERNARD CHAZOTTES- LECONTE ET CHRISTOPHE TEYSSIER NOTAIRES ASSOCIES.

    2 BD ALBERT 1ER 06600 ANTIBES
    DUPLAIX*GABRIEL/ 0 salarié
    5 RUE HAXO 13001 MARSEILLE 1
    AVOCATS JURIS CONSEIL 1 ou 2 salariés
    23 RUE SYLVABELLE 13006 MARSEILLE 6
    ORATIO AVOCATS 50 à 99 salariés
    4 RUE PAPIAU DE LA VERRIE 49000 ANGERS
    30 CHE DU VIEUX CHENE 38240 MEYLAN
    9 PL DE LA REPUBLIQUE 90000 BELFORT
    GAILLARD*PHILIPPE/ 0 salarié
    5 RUE FELIX POULAT 38000 GRENOBLE
    SCP ERMET LUC ARNAL FRANC 10 à 19 salariés
    5 PL ROUAIX 31000 TOULOUSE
    BOQUET*PATRICK/ 0 salarié
    19 RUE HOCHE 35000 RENNES
    19 AV DU PDT FRANKLIN ROOSEVELT 78200 MANTES LA JOLIE
    SCP D'ARAQUY SALOME 6 à 9 salariés
    6 RUE DANIELE CASANOVA 28000 CHARTRES
    SLAUGHTER AND MAY 0 salarié
    130 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE 75008 PARIS 8
    21 RUE DU CHEMIN VERT 28100 DREUX
    CHE DE LA VIERGE NOIRE 13090 AIX EN PROVENCE
    CHOURAQUI*SERGE/ 0 salarié
    3 RUE DU DRAGON 75006 PARIS 6
    3 PL MICHELET 43000 LE PUY EN VELAY
    VANHOUTTE*BERNARD/ 1 ou 2 salariés
    8 RUE EMILE ZOLA 25000 BESANCON
    2 PL FELIX BARET 13006 MARSEILLE 6
    32 PL SAINT SAUVEUR 14000 CAEN
    BOST*JEAN NOEL/ 1 ou 2 salariés
    8 RUE DU COLONEL MOLL 75017 PARIS 17
    5 RUE DE LOGELBACH 75017 PARIS 17
    THOMAS*ROBERT/ 0 salarié
    13 RUE DE LA CROIX BLANCHE 18600 SANCOINS
    ROY*JOACHIM/ 0 salarié
    3 RUE DE BRAQUE 75003 PARIS 3
    32 AV DE GENEVE 74700 SALLANCHES
    3 PL GABRIEL PERI 30000 NIMES
    FAIVRE*JEAN PAUL/ 1 ou 2 salariés
    20 AV DE TOULOUSE 31270 CUGNAUX
    13 RUE LAURENCIN 69002 LYON 2EME
    BENEDETTI*FRANCOIS/ 0 salarié
    4 BD DE L'EUROPE 91000 EVRY
    BOUSGARBIES*MARIE-JOSEPHE/ 1 ou 2 salariés
    49 RUE COSTE REBOULH 11000 CARCASSONNE
    ANDRE*MARC HENRY/ 3 à 5 salariés
    22 RUE TAISSON 30100 ALES
    2 CITE BARTISSOL 66000 PERPIGNAN
    87 AV GAMBETTA 17100 SAINTES
    MICHELET*DANIEL/ 0 salarié
    13 PL CHARLES GRUET 33000 BORDEAUX
    CABINET CARLER 0 salarié
    36 RUE TRONCHET 75009 PARIS 9
    SCP RAOULET CADET 3 à 5 salariés
    106 RUE CHAULIN SERVINIERE 53100 MAYENNE
    JACQUES VERDIER 1 ou 2 salariés
    23 PL DU SQUARE 15000 AURILLAC
    9 RUE ALFRED MORTIER 06000 NICE
    DUQUESNE*MAURICE/ Unités non employeuses
    65 RUE NATIONALE 59200 TOURCOING

    Environnement local

    Cette section vous présente les sociétés dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société DANIEL FOURNEL PHILIPPE FAURE BERNARD CHAZOTTES- LECONTE ET CHRISTOPHE TEYSSIER NOTAIRES ASSOCIES.

    HADJ RABAH*AMAR/ 0 salarié
    27 RUE DU VIEUX BEC 42000 LE CHAMBON FEUGEROLLES
    COPROPRIETE FOY 0 salarié
    10 RUE GENERAL FOY 42000 SAINT ETIENNE
    CONSORTS FOURNEL 0 salarié
    6 RUE MARENGO 42000 SAINT ETIENNE
    1 PL MAL FOCH 42000 SAINT ETIENNE
    10 RUE DESCOURS 42000 SAINT ETIENNE
    DUTRIEUX JOSEPH 0 salarié
    3 RUE MI CAREME 42000 SAINT ETIENNE
    80 RUE DE LA SABLIERE 42000 SAINT ETIENNE
    COPROPRIETE URFE 1 ou 2 salariés
    43 RUE BALAY 42000 SAINT ETIENNE
    LE TOIT 0 salarié
    19 RUE DE L APPRENTISSAGE 42000 SAINT ETIENNE
    2 BD LT MAURICE KNOBLAUCH 42000 SAINT ETIENNE
    19 RUE PALLUAT DE BESSET 42000 SAINT ETIENNE
    VANTAJOL GUY 0 salarié
    27 RUE CLAUDE DELAROA 42000 SAINT ETIENNE
    45 AV LA LIBERATION 42000 SAINT ETIENNE
    SYND COPROPRIETE LUMIERE 1 ou 2 salariés
    6 BD LOUIS LUMIERE 42000 SAINT ETIENNE
    COPROPRIETE BEL AIR 0 salarié
    23 RUE EDMOND CHARPENTIER 42000 SAINT ETIENNE
    ROLLAND MICHEL 0 salarié
    RUE BERGSON 42000 SAINT ETIENNE
    COPROPRIETE MIMARD 1 ou 2 salariés
    2 RUE ETIENNE MIMARD 42000 SAINT ETIENNE
    COPROPRIETE ARMEVILLE 1 ou 2 salariés
    1 RUE EDMOND CHARPENTIER 42000 SAINT ETIENNE
    13 RUE DU REPOS 42000 SAINT ETIENNE
    COPROPRIETE BOSSU 0 salarié
    5 RUE EDMOND CHARPENTIER 42000 SAINT ETIENNE
    COPROPRIETE MR GUICHARD 1 ou 2 salariés
    52 RUE CHARLES DE GAULLE 42000 SAINT ETIENNE
    COPROPRIETE PYRAMIDES 1 ou 2 salariés
    43 RUE PALLUAT DE BESSET 42000 SAINT ETIENNE
    COPROPRIETE PARC ARMEVILLE 3 à 5 salariés
    5 PL MAL FOCH 42000 SAINT ETIENNE
    RUE ROYET 42000 SAINT ETIENNE
    COPROPRIETE ALBERT PREMIER 1 ou 2 salariés
    10 BD ALBERT 1ER 42000 SAINT ETIENNE
    COPROPRIETE ESCALE 0 salarié
    7 RUE CUGNOT 42000 SAINT ETIENNE
    COPROPRIETE MONTREYNAUD 1 ou 2 salariés
    15 RUE MOLINA 42000 SAINT ETIENNE
    3 RUE PALLUAT DE BESSET 42000 SAINT ETIENNE
    COPROPRIETE MONTREYNAUD 1 ou 2 salariés
    MONTREYNAUD 42000 SAINT ETIENNE
    CHOVET JEAN Unités non employeuses
    27 RUE BLANQUI 42000 SAINT ETIENNE
    COCOMAZZI MICHEL 0 salarié
    8 RUE DES DRS HENRI ET B MULLER 42000 SAINT ETIENNE
    COPROPRIETE BERGSON JACKSON 1 ou 2 salariés
    27 RUE ALBERT POYLO 42000 SAINT ETIENNE
    20 RUE DE LA COLLINE 42000 SAINT ETIENNE
    5 BD LT MAURICE KNOBLAUCH 42000 SAINT ETIENNE
    COPROPRIETE EDEN VERT 1 ou 2 salariés
    27 RUE ROGER SALENGRO 42000 SAINT ETIENNE
    COPROPRIETE CLOS FLEURI 1 ou 2 salariés
    2 ALL VITAL DESCOS 42000 SAINT ETIENNE
    9 RUE ANDRE RUEL 42000 SAINT ETIENNE
    COPROPRIETE STEPHANIE 1 ou 2 salariés
    12 RUE DUMAREST 42000 SAINT ETIENNE
    6 RUE CHARLES PERRAULT 42000 SAINT ETIENNE
    10 RUE DE LA RESISTANCE 42000 SAINT ETIENNE
    7 RUE PIERRE BERARD 42000 SAINT ETIENNE
    31 RUE ROCHE DU GEAI 42000 SAINT ETIENNE
    COPROPRIETE MARENGO 0 salarié
    87 RUE MARENGO 42000 SAINT ETIENNE
    COPROPRIETE OLYMPIADES 1 ou 2 salariés
    7 RUE ANTOINE ROCHE 42000 SAINT ETIENNE
    64 RUE MICHELET 42000 SAINT ETIENNE
    CONSORTS ROUSSET 1 ou 2 salariés
    27 RUE GEORGES TEISSIER 42000 SAINT ETIENNE
    COPROPRIETE PICS 1 ou 2 salariés
    RUE PETRUS MAUSSIER 42000 SAINT ETIENNE
    BOUCHER CALLON 0 salarié
    8 RUE FRANCOIS GILLET 42000 SAINT ETIENNE
    13 RUE MICHEL SERVET 42000 SAINT ETIENNE
    6 AV LA LIBERATION 42000 SAINT ETIENNE

    Liens

    Cette section vous propose une selection de liens pour en savoir plus sur la société DANIEL FOURNEL PHILIPPE FAURE BERNARD CHAZOTTES- LECONTE ET CHRISTOPHE TEYSSIER NOTAIRES ASSOCIES.

    Réseaux sociaux

    Réseaux académiques

    Moteur de recherche

    Moteur photographique

    Recherche de personne