Présentation générale de DAVALLET*JEAN-NOEL FRANCOIS/
Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DAVALLET*JEAN-NOEL FRANCOIS/ et ses dirigeants.
Immatriculation
La société DAVALLET*JEAN-NOEL FRANCOIS/ est situé au 22 RUE DE LA PAIX 38180 SEYSSINS
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 311523914 au greffe de GRENOBLE
DAVALLET*JEAN-NOEL FRANCOIS/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).
Forme juridique et activité
Il s'agit d'un société dont la forme juridique estLe code d'activité donné par l'insee à la société est 6910Z (Activités juridiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 6910Z (Activités juridiques).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6910Z (Activités juridiques), les activités sont :
- la représentation juridique d'une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non devant des tribunaux ou d'autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle :
- conseil et représentation dans des affaires civiles
- conseil et représentation dans des affaires pénales
- conseil et représentation en relation avec des conflits du travail
- le conseil et l'assistance juridique de nature générale, la rédaction de documents juridiques :
- statuts, accords d'association ou documents analogues relatifs à la constitution de sociétés
- brevets et droits d'auteurs
- rédaction d'actes, de testaments, d'actes fiduciaires, etc.
- les autres activités des notaires, des huissiers, des juges d'instruction et des arbitres
- la gestion de tutelles et de curatelles
Mais sont exclues les activités :
- les activités des tribunaux (cf84.23Z)
Chiffre d’affaire
DAVALLET*JEAN-NOEL FRANCOIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissementGreffe
DAVALLET*JEAN-NOEL FRANCOIS/ est du ressort du greffe de GRENOBLE dont les coordonnées postales sont BP 150 38019 GRENOBLE CEDEX 1Le greffe peut être appelé au 04 56 58 50 50 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-grenoble.fr.
Les greffiers sont : POURADIER DUTEIL Jean , POURADIER DUTEIL Dominique
TVA
Si DAVALLET*JEAN-NOEL FRANCOIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR34311523914Conventions collectives
Les conventions collectives applicables à DAVALLET*JEAN-NOEL FRANCOIS/ de part son activité de 6910Z (Activités juridiques) sont :- 02706 Administrateurs & mandataires judiciaires
- 01850 Avocats salariés
- 00277 Avoués
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01000 Cabinets d'avocats
- 00240 Greffes des tribunaux de commerce
- 01921 Huissiers de Justice
- 02205 Notariat
Dirigeants
Les mandataires sociaux
La société DAVALLET*JEAN-NOEL FRANCOIS/ n'a pas de mandataire social.
Les autres mandats des administrateurs
Aucun autre mandat.
Réseau d'affaire
Aucun Réseau.
Fiche synthétique
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société DAVALLET*JEAN-NOEL FRANCOIS/ et ses dirigeants. Identification de l'établissement
Nom ou raison sociale de l'entreprise DAVALLET*JEAN-NOEL FRANCOIS/ Entrepreneurs individuels 1 DAVALLET JEAN-NOEL Identifiant de l'entreprise 311523914 Numéro interne du siège 00035 Adresse 22 RUE DE LA PAIX 38180 SEYSSINS
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration) Année et mois de création de l'établissement mardi 01 novembre 2016 Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel 5 Libellé de la nature de l'établissement Profession libérale Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0 Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise Année et mois de création de l'entreprise lundi 01 janvier 1900 Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple Caractère productif de l'entreprise Productif Activité principale du siège 6910Z : Activités juridiques Activité principale de l'entreprise 6910Z : Activités juridiques
Activité au siege
Secteur juridique Catégorie Juridique Activite Activités juridiques Synonyme avocat, magistrat, notaire, huissier, huissier de justice, juge d'instruction, arbitre, conseiller juridique, assistanat juridique, commissaires-priseurs
Bilan comptable
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de DAVALLET*JEAN-NOEL FRANCOIS/.
Actif au bilan
Année
Actif immobilisé
Immobilisation incorporelle
Immobilisation corporelle
Immobilisation financière
Actif circulant net
Stock
Avance
Créance
Placement
Total Actif
Passif au bilan
Capitaux propre
Autres fonds
Provision
Dette
Total Passif
Compte de résultat
Chiffre d'affaire
Produit d'exploitation
Charge d'exploitation
Résultat d'exploitation
Produit financier net
Charge financière
Résultat financier
Résultat courrant
Produit exceptionnel
Charges exceptionnelles
Résultat exceptionnel
Résultat net
Evenements
Cette section vous présente les différents événements de la société DAVALLET*JEAN-NOEL FRANCOIS/.
Etablissements
Cette section vous présente les établissements actifs de DAVALLET*JEAN-NOEL FRANCOIS/. SEYSSINS
Siége social : NN salarié(s)
Enseigne DAVALLET Nature Sans objet Lieu Sans objet Surface Sans objet Durée Permanente Type Activité simple Production Productif
Concurrence
Cette section vous présente des concurrents de la société DAVALLET*JEAN-NOEL FRANCOIS/.
2 BD ALBERT 1ER 06600 ANTIBES
5 RUE HAXO 13001 MARSEILLE 1
23 RUE SYLVABELLE 13006 MARSEILLE 6
4 RUE PAPIAU DE LA VERRIE 49000 ANGERS
30 CHE DU VIEUX CHENE 38240 MEYLAN
9 PL DE LA REPUBLIQUE 90000 BELFORT
5 RUE FELIX POULAT 38000 GRENOBLE
5 PL ROUAIX 31000 TOULOUSE
19 RUE HOCHE 35000 RENNES
40 PL LA MAIRIE 76590 TORCY LE GRAND
19 AV DU PDT FRANKLIN ROOSEVELT 78200 MANTES LA JOLIE
6 RUE DANIELE CASANOVA 28000 CHARTRES
38 AV HOCHE 75008 PARIS 8
41 RUE DES ACIERIES 42000 SAINT ETIENNE
130 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE 75008 PARIS 8
21 RUE DU CHEMIN VERT 28100 DREUX
CHE DE LA VIERGE NOIRE 13090 AIX EN PROVENCE
3 RUE DU DRAGON 75006 PARIS 6
3 PL MICHELET 43000 LE PUY EN VELAY
8 RUE EMILE ZOLA 25000 BESANCON
CHE DES GROIES DE CHEZ FOUCHE 17500 JONZAC
2 PL FELIX BARET 13006 MARSEILLE 6
32 PL SAINT SAUVEUR 14000 CAEN
8 RUE DU COLONEL MOLL 75017 PARIS 17
5 RUE DE LOGELBACH 75017 PARIS 17
13 RUE DE LA CROIX BLANCHE 18600 SANCOINS
3 RUE DE BRAQUE 75003 PARIS 3
2 AV DE VERDUN 76190 YVETOT
5 RUE JEAN LECANUET 76000 ROUEN
32 AV DE GENEVE 74700 SALLANCHES
23 RUE DE VERDUN 11000 CARCASSONNE
3 PL GABRIEL PERI 30000 NIMES
20 AV DE TOULOUSE 31270 CUGNAUX
13 RUE LAURENCIN 69002 LYON 2EME
4 BD DE L'EUROPE 91000 EVRY
2 RUE J B DE MAILLE 11400 CASTELNAUDARY
49 RUE COSTE REBOULH 11000 CARCASSONNE
22 RUE TAISSON 30100 ALES
2 CITE BARTISSOL 66000 PERPIGNAN
87 AV GAMBETTA 17100 SAINTES
13 PL CHARLES GRUET 33000 BORDEAUX
36 RUE TRONCHET 75009 PARIS 9
12 AV DES VILLAS 59126 LINSELLES
106 RUE CHAULIN SERVINIERE 53100 MAYENNE
13 BD ANATOLE FRANCE 45200 MONTARGIS
151 RTE NATIONALE 45140 INGRE
23 PL DU SQUARE 15000 AURILLAC
9 RUE ALFRED MORTIER 06000 NICE
13 RUE EDOUARD BRANLY 91120 PALAISEAU
65 RUE NATIONALE 59200 TOURCOING
Environnement local
Cette section vous présente les sociétés dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société DAVALLET*JEAN-NOEL FRANCOIS/.
13 AV DE GRENOBLE 38180 SEYSSINS
45 AV LOUIS ARMAND 38180 SEYSSINS
32 AV LOUIS ARMAND 38180 SEYSSINS
17 RUE HENRI DUNANT 38180 SEYSSINS
8 RUE JEAN MOULIN 38180 SEYSSINS
23 RUE DE LA SOURCE 38180 SEYSSINS
252 RTE DE SAINT NIZIER 38180 SEYSSINS
107 RUE PASTEUR 38180 SEYSSINS
11 RUE RAOUL FOLLEREAU 38180 SEYSSINS
5 RUE DES BLEUETS 38180 SEYSSINS
68 RUE DES ALLOBROGES 38180 SEYSSINS
8 RUE RAOUL FOLLEREAU 38180 SEYSSINS
58 RUE DES ALLOBROGES 38180 SEYSSINS
23 RUE HENRI DUNANT 38180 SEYSSINS
74 RUE DES ALLOBROGES 38180 SEYSSINS
34 RUE DU BOURNET 38180 SEYSSINS
11 RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER 38180 SEYSSINS
1 RUE JOSEPH MOUTIN 38180 SEYSSINS
PARC FRANCOIS MITTERAND 38180 SEYSSINS
PARC FRANCOIS MITTERAND 38180 SEYSSINS
40 RUE DE LA LIBERTE 38180 SEYSSINS
2 PL DES MARRONNIERS 38180 SEYSSINS
6 RUE DES FENOUILLERES 38180 SEYSSINS
75 RUE DE LA LIBERTE 38180 SEYSSINS
8 RUE JOSEPH MOUTIN 38180 SEYSSINS
15 AV DE GRENOBLE 38180 SEYSSINS
15 RUE DES ALLOBROGES 38180 SEYSSINS
8 RUE JOSEPH MOUTIN 38180 SEYSSINS
11 RUE JEAN MOULIN 38180 SEYSSINS
6 RUE DU LOUP 38180 SEYSSINS
6 RUE DE LA SOURCE 38180 SEYSSINS
22 RUE DE LA PAIX 38180 SEYSSINS
103 RUE PASTEUR 38180 SEYSSINS
14 RUE JEAN MOULIN 38180 SEYSSINS
RUE DU HAUT SEYSSINS 38180 SEYSSINS
14 RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER 38180 SEYSSINS
54 RTE DE SAINT NIZIER 38180 SEYSSINS
71 RUE DE LA LUNE 38180 SEYSSINS
21 RUE DU BOURNET 38180 SEYSSINS
4 RUE DE LA GRANGE 38180 SEYSSINS
22 AV DE LA POSTE 38180 SEYSSINS
70 RUE DE LA LUNE 38180 SEYSSINS
57 RUE DES ALLOBROGES 38180 SEYSSINS
30 RUE DE LA SOURCE 38180 SEYSSINS
14 PL DU VILLAGE 38180 SEYSSINS
61 RUE PASTEUR 38180 SEYSSINS
106 RUE DE LA LIBERTE 38180 SEYSSINS
19 RUE JEAN MOULIN 38180 SEYSSINS
47 RUE PASTEUR 38180 SEYSSINS
11 RUE RAOUL FOLLEREAU 38180 SEYSSINS
Liens
Cette section vous propose une selection de liens pour en savoir plus sur la société DAVALLET*JEAN-NOEL FRANCOIS/.
Réseaux sociaux
Réseaux académiques
Moteur de recherche
Moteur photographique
Recherche de personne
Les autres mandats des administrateurs
Aucun autre mandat.
Réseau d'affaire
Aucun Réseau.
Fiche synthétique
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société DAVALLET*JEAN-NOEL FRANCOIS/ et ses dirigeants.Identification de l'établissement
Nom ou raison sociale de l'entreprise | DAVALLET*JEAN-NOEL FRANCOIS/ |
Entrepreneurs individuels | 1 DAVALLET JEAN-NOEL |
Identifiant de l'entreprise | 311523914 |
Numéro interne du siège | 00035 |
Adresse | 22 RUE DE LA PAIX 38180 SEYSSINS |
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
Année et mois de création de l'établissement | mardi 01 novembre 2016 |
Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel | 5 |
Libellé de la nature de l'établissement | Profession libérale |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | NN |
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 0 |
Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
Année et mois de création de l'entreprise | lundi 01 janvier 1900 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Productif |
Activité principale du siège | 6910Z : Activités juridiques |
Activité principale de l'entreprise | 6910Z : Activités juridiques |
Activité au siege
Secteur | juridique |
Catégorie | Juridique |
Activite | Activités juridiques |
Synonyme | avocat, magistrat, notaire, huissier, huissier de justice, juge d'instruction, arbitre, conseiller juridique, assistanat juridique, commissaires-priseurs |
Bilan comptable
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de DAVALLET*JEAN-NOEL FRANCOIS/.Actif au bilan | |
---|---|
Année | |
Actif immobilisé | |
Immobilisation incorporelle | |
Immobilisation corporelle | |
Immobilisation financière | |
Actif circulant net | |
Stock | |
Avance | |
Créance | |
Placement | |
Total Actif |
Passif au bilan | |
---|---|
Capitaux propre | |
Autres fonds | |
Provision | |
Dette | |
Total Passif |
Compte de résultat | |
---|---|
Chiffre d'affaire | |
Produit d'exploitation | |
Charge d'exploitation | |
Résultat d'exploitation | |
Produit financier net | |
Charge financière | |
Résultat financier | |
Résultat courrant | |
Produit exceptionnel | |
Charges exceptionnelles | |
Résultat exceptionnel | |
Résultat net |
Evenements
Cette section vous présente les différents événements de la société DAVALLET*JEAN-NOEL FRANCOIS/.Etablissements
Cette section vous présente les établissements actifs de DAVALLET*JEAN-NOEL FRANCOIS/.SEYSSINS
Siége social : NN salarié(s)
Enseigne | DAVALLET |
Nature | Sans objet |
Lieu | Sans objet |
Surface | Sans objet |
Durée | Permanente |
Type | Activité simple |
Production | Productif |
Concurrence
Cette section vous présente des concurrents de la société DAVALLET*JEAN-NOEL FRANCOIS/.
2 BD ALBERT 1ER 06600 ANTIBES
5 RUE HAXO 13001 MARSEILLE 1
23 RUE SYLVABELLE 13006 MARSEILLE 6
4 RUE PAPIAU DE LA VERRIE 49000 ANGERS
30 CHE DU VIEUX CHENE 38240 MEYLAN
9 PL DE LA REPUBLIQUE 90000 BELFORT
5 RUE FELIX POULAT 38000 GRENOBLE
5 PL ROUAIX 31000 TOULOUSE
19 RUE HOCHE 35000 RENNES
40 PL LA MAIRIE 76590 TORCY LE GRAND
19 AV DU PDT FRANKLIN ROOSEVELT 78200 MANTES LA JOLIE
6 RUE DANIELE CASANOVA 28000 CHARTRES
38 AV HOCHE 75008 PARIS 8
41 RUE DES ACIERIES 42000 SAINT ETIENNE
130 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE 75008 PARIS 8
21 RUE DU CHEMIN VERT 28100 DREUX
CHE DE LA VIERGE NOIRE 13090 AIX EN PROVENCE
3 RUE DU DRAGON 75006 PARIS 6
3 PL MICHELET 43000 LE PUY EN VELAY
8 RUE EMILE ZOLA 25000 BESANCON
CHE DES GROIES DE CHEZ FOUCHE 17500 JONZAC
2 PL FELIX BARET 13006 MARSEILLE 6
32 PL SAINT SAUVEUR 14000 CAEN
8 RUE DU COLONEL MOLL 75017 PARIS 17
5 RUE DE LOGELBACH 75017 PARIS 17
13 RUE DE LA CROIX BLANCHE 18600 SANCOINS
3 RUE DE BRAQUE 75003 PARIS 3
2 AV DE VERDUN 76190 YVETOT
5 RUE JEAN LECANUET 76000 ROUEN
32 AV DE GENEVE 74700 SALLANCHES
23 RUE DE VERDUN 11000 CARCASSONNE
3 PL GABRIEL PERI 30000 NIMES
20 AV DE TOULOUSE 31270 CUGNAUX
13 RUE LAURENCIN 69002 LYON 2EME
4 BD DE L'EUROPE 91000 EVRY
2 RUE J B DE MAILLE 11400 CASTELNAUDARY
49 RUE COSTE REBOULH 11000 CARCASSONNE
22 RUE TAISSON 30100 ALES
2 CITE BARTISSOL 66000 PERPIGNAN
87 AV GAMBETTA 17100 SAINTES
13 PL CHARLES GRUET 33000 BORDEAUX
36 RUE TRONCHET 75009 PARIS 9
12 AV DES VILLAS 59126 LINSELLES
106 RUE CHAULIN SERVINIERE 53100 MAYENNE
13 BD ANATOLE FRANCE 45200 MONTARGIS
151 RTE NATIONALE 45140 INGRE
23 PL DU SQUARE 15000 AURILLAC
9 RUE ALFRED MORTIER 06000 NICE
13 RUE EDOUARD BRANLY 91120 PALAISEAU
65 RUE NATIONALE 59200 TOURCOING
Environnement local
Cette section vous présente les sociétés dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société DAVALLET*JEAN-NOEL FRANCOIS/.
13 AV DE GRENOBLE 38180 SEYSSINS
45 AV LOUIS ARMAND 38180 SEYSSINS
32 AV LOUIS ARMAND 38180 SEYSSINS
17 RUE HENRI DUNANT 38180 SEYSSINS
8 RUE JEAN MOULIN 38180 SEYSSINS
23 RUE DE LA SOURCE 38180 SEYSSINS
252 RTE DE SAINT NIZIER 38180 SEYSSINS
107 RUE PASTEUR 38180 SEYSSINS
11 RUE RAOUL FOLLEREAU 38180 SEYSSINS
5 RUE DES BLEUETS 38180 SEYSSINS
68 RUE DES ALLOBROGES 38180 SEYSSINS
8 RUE RAOUL FOLLEREAU 38180 SEYSSINS
58 RUE DES ALLOBROGES 38180 SEYSSINS
23 RUE HENRI DUNANT 38180 SEYSSINS
74 RUE DES ALLOBROGES 38180 SEYSSINS
34 RUE DU BOURNET 38180 SEYSSINS
11 RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER 38180 SEYSSINS
1 RUE JOSEPH MOUTIN 38180 SEYSSINS
PARC FRANCOIS MITTERAND 38180 SEYSSINS
PARC FRANCOIS MITTERAND 38180 SEYSSINS
40 RUE DE LA LIBERTE 38180 SEYSSINS
2 PL DES MARRONNIERS 38180 SEYSSINS
6 RUE DES FENOUILLERES 38180 SEYSSINS
75 RUE DE LA LIBERTE 38180 SEYSSINS
8 RUE JOSEPH MOUTIN 38180 SEYSSINS
15 AV DE GRENOBLE 38180 SEYSSINS
15 RUE DES ALLOBROGES 38180 SEYSSINS
8 RUE JOSEPH MOUTIN 38180 SEYSSINS
11 RUE JEAN MOULIN 38180 SEYSSINS
6 RUE DU LOUP 38180 SEYSSINS
6 RUE DE LA SOURCE 38180 SEYSSINS
22 RUE DE LA PAIX 38180 SEYSSINS
103 RUE PASTEUR 38180 SEYSSINS
14 RUE JEAN MOULIN 38180 SEYSSINS
RUE DU HAUT SEYSSINS 38180 SEYSSINS
14 RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER 38180 SEYSSINS
54 RTE DE SAINT NIZIER 38180 SEYSSINS
71 RUE DE LA LUNE 38180 SEYSSINS
21 RUE DU BOURNET 38180 SEYSSINS
4 RUE DE LA GRANGE 38180 SEYSSINS
22 AV DE LA POSTE 38180 SEYSSINS
70 RUE DE LA LUNE 38180 SEYSSINS
57 RUE DES ALLOBROGES 38180 SEYSSINS
30 RUE DE LA SOURCE 38180 SEYSSINS
14 PL DU VILLAGE 38180 SEYSSINS
61 RUE PASTEUR 38180 SEYSSINS
106 RUE DE LA LIBERTE 38180 SEYSSINS
19 RUE JEAN MOULIN 38180 SEYSSINS
47 RUE PASTEUR 38180 SEYSSINS
11 RUE RAOUL FOLLEREAU 38180 SEYSSINS